Notice descriptive

3 Q 167-377 - Bureau de l'enregistrement d'Alby-sur-Chéran - 1851-[1969]

  • Historique de la conservation

    Les documents ont été conservés dans les locaux du bureau de l'enregistrement d'Annecy jusqu'à leur versement.

  • Présentation du producteur

    Chef-lieu de canton, Alby-sur-Chéran n'accueille un bureau de l'enregistrement qu'à partir de 1860. Son activité cesse au 20 janvier 1943 date à laquelle il est rattaché au bureau d'Annecy.

  • Présentation du contenu

    Les documents versés par le bureau d'Alby-sur-Chéran sont assez complets. Toutefois les registres relatifs à l'administration générale du bureau sont peu nombreux.

  • Modalités de reproductions

    La reproduction des documents est soumise à l'autorisation des Archives départementales de la Haute-Savoie. En cas de reproduction d'une ou plusieurs pièces, il conviendra de faire apparaître le nom du service dépositaire et la cote du ou des document(s). En cas de réutilisation avec diffusion publique, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, Cote sans article + numéro d'article.