Notice descriptive

E DEPOT 254/1 D 1-5 ; E DEPOT 254/1 E 1-10 ; E... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Saint-Sylvestre - 1613-1949

  • Présentation du producteur

    la mairie de Saint-Sylvestre fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly (2015). Elle compte 620 habitants en 2014.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en janvier 2018.

  • Présentation du contenu

    Fonds très lacunaire

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 742 : numéros suivis

    1 Cd 1663 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1-41, 277 : bureau d'Alby ; 6 C 632-634 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Sous-série 11 L : arrondissement de Rumilly, 1814-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2190-2550 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860

    8 FS 1/2551-2560 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 45 : listes électorales

    3 M 237 : élections municipales

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 218 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 359 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 58 : fruitière

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 998-1000 : Saint-Sylvestre, 1873-1895

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1637 : état de section, 1888

    3 P 3/1638-1640 : matrices des propriétés non-bâties, 1889-1949

    3 P 3/1641: matrices des propriétés bâties, 1911-1949

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 1 : justice de paix, canton d'Alby-sur-Chéran , 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 58 : budgets et comptes du conseil de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 30 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 174 : commune de Saint-Sylvestre, 1860-1934

    Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

    Série W : archives cotées par versements.

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

    Cote : Us 258

    Bulletin Municipal de Saint-Sylvestre [texte imprimé]. — Saint-Sylvestre : Mairie de Saint-Sylvestre, 1992.

    Cote : BM 136

    Saint-Sylvestre, paroisse et commune [texte imprimé] : relevé des mariages de 1613 à 1899 / Xavier Berthod. — [S.l.] : Centre Généalogiqe de Savoie, 1999. — 1 vol. (96 p.).

    Cote : F 1076

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-Sylvestre*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

    Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

    Cahiers manuscrits

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

    Cote : F 241

    Bulletin paroissial du secteur d'Alby-sur-Chéran [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1912-2007.

    Paroisses d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Balmont, Chapeiry, Chavanod, Gruffy, Montagny, Mûres, Quintal, Saint-Sylvestre, Vieugy, Viuz-la-Chiésaz

    S'est successivement intitulé : L'écho paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1912-1914. Bulletin paroissial de l'archiprêtre d'Alby, 1930-1932. Messages des paroisses de l'archiprêtre d'Alby-sur-Chéran. En 1967, devient Messager de l'archiprêtré de Seynod (Alby), 1963-1970. Alpes 74. Message du secteur Alby-Seynod. En 1985, adopte le titre : Alpes 74. Horizons Semnoz, 1971-2007

    Mensuel, trimestriel puis bimestriel, bimestriel

    Cote : BP 164

    Notices communales : Saint-Sylvestre : Société des Amis du Vieil Annecy. — pp. 186-295.

    In : Annesci, 1984 - N° 25. — 1984 - N° 25

    Cote : PER 1393

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, [E DEPOT254/sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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