Notice descriptive

2 O 2611-2615 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale du Grand-Bornand - 1859-1940

  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Présentation du contenu

    Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

  • Mode de classement

    Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Série E DEPOT Communes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 533-534 : numéros suivis

    1 Cd 1412-1415 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 521-631 : bureau de Thônes

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800

    Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes,1816-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 16 : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 29 : listes électorales

    3 M 218 : élections municipales

    Sous-série 4 M : police, 1860-1940

    Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

    5 M 192 : établissements classés

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 240-241 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 313-315 : forêt communale

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 27 : foires

    8 M 66 : tourisme

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 1 O : comptabilité communale, 1860-1940

    Sous-série 3 O : voirie communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 581-595 : Le Grand-Bornand, 1861-1926

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/844 : état de section, 1924

    3 P 3/845-848 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1946

    3 P 3/849-850 : matrices des propriétés bâties, 1911-1946

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 23 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 37 : budgets ; 5 V 72 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 8 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 227 : commune du Grand-Bornand, 1860-1934

    Archives de la période contemporaine (1940 à nos jours)

    Série continue

    Série W : archives cotées par versements. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet

    Archives privées

    Sous-série 1 J : fonds d'archives privées sur les châteaux, familles ou personnalités du département.

    Archives iconographiques

    Sous-série 8 Fi : fonds des cartes postales isolées (1900 à nos jours)

    Sous-série 13 Fi : fonds des cartes postales Cellard (1945-1965)

    Sous-série 57 Fi : fonds des cartes postales Pittier (1890-1922)

  • Sources complémentaires externes

    Les archives communales conservées dans la commune.

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]

    Bulletin communal du Grand-Bornand [texte imprimé]. — Le Grand-Bornand : Mairie de Grand-Bornand, 1972-en cours. Pas d'édition en 1985, 1987, 1989, 1991-1992, 1997. [Cote : BM 84]

    Le Grand-Bornand [texte imprimé] : Au fil du temps.. / Pierre Baugey, Gérard Bastard-Rosset et Florence Baugey ; Avec la collab. de Nathalie Favre-Bonvin. — Le Grand-Bornand : Association "Histoire du grand-Bornand", 2010. — 1 vol. (366 p.) : ill., couv. ill. en coul. ; 24 cm. [Cote : Bib 7720]

    Par Monts et Par Mots [texte imprimé] : Peuplement, noms de lieux et noms de famille en Pays de Bornand / Pierre Baugey ; Avec la collab. de Florence Baugey. — Le Grand-Bornand : Association "Histoire du Grand-Bornand", DL 2016 (Echirolles : Groupe Technic Color). — 1 vol. (126 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 30 cm.

    [Cote : Br 6447]

    Souvenirs [Texte imprimé] : un siècle de ski au Grand-Bornand : 100 ans de ski au Grand-Bornand, 1907-2007 / textes, Sophie Gleizes et Virginie Paganelli. — Meythet : Éd. Abacastudio, impr. 2006 (01-Méribel : Impr. Daniel Faurite). — 1 vol. (55 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 29 cm. [Cote : Br 5594]

    La Resistance en Haute-Savoie et la cour martiale du Grand-Bornand [texte imprimé] : (23-24 août 1944) / [collectif]. — [S.l.] : [s.n.], [après 2008]. — 1 vol. (110p.-p. de pl.) : ill., couv. ill. en coul. ; 23 cm. [Cote : Br 6028]

    La Cour Martiale du Grand-Bornand [texte imprimé] : 22-24 août 1944. Contribution à la vérité historique / Maître Jean Vailly. — [Bourgoin Jailleu] : [s.n.], 2005. — 23 p. : couv. ill. ; 21 cm. [Cote : Br 5612]

    Catastrophe du Grand-Bornand [texte imprimé] : dix ans après / par Claude Francillon. L'Etat et la commune jugés responsables de la catastrophe du Grand-Bornand. — [S.l.] : [s.n.], [1997]. [Cote : DOC 1644]

    Actualités - La catastrophe du Grand Bornand : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble). — P. 219-221.

    In : Revue de Géographie Alpine, 1988 - LXXVI 1. — 1988 - LXXVI 1. Auteur Bravard. [Cote : PER 1413]

    La catastrophe du Grand Bornand : crue torrentielle du Borne le 14 juillet 1987 : Institut de Géographie Alpine (Université de Grenoble). — P. 103-113.

    In : Revue de Géographie Alpine, 1990 - LXXVIII 1/2/3. — 1990 - LXXVIII 1/2/3. Auteur Meunier. [Cote PER 1413]

    Les bornandises [Texte imprimé] : les carnets d'un écolier d'autrefois / Albin Bastard-Rosset. — Montmélian : la Fontaine de Siloé, 1996 (07-Aubenas-d'Ardèche : Impr. Lienhart). — 207 p.-[48] p. de pl. : couv. ill. ; 21 cm. — (Les carnets de vie). [Cote : Bib 5431]

    Souvenirs [texte imprimé] : un siècle de ski au Grand-Bornand / 1907-2007 : 100 ans de ski au Grand-Bornand. — Meythet : Abacastudio, 2006. — 55 p. : ill. en noir et coul., couv. ill. en coul. ; 29 cm. [Cote : Br 5594]

    Manuscrit de Louis Vulliet (1913). Notes historiques et climatologiques sur le Grand-Bornand [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1993. — 237 p. Photocopies reliées

    Don de M. Claude Viard de l'Université de Grenoble. [Cote : F 753]

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Le Grand-Bornand*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

    Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 238]

    Grand-Bornand [texte imprimé] : il y a 60 ans. Un trimoteur allemand s'écrase contre la Pointe de l'Almet. — [S.l.] : [s.n.], [1997]. [Cote : DOC 1619]

    Les maisons du Grand-Bornand - Témoins de l'architecture rurale dans la Haute-Savoie des années cinquante |photos, plans] : Centre Alpin et Rhodanien d'Ethnologie. — P. 7-35.

    In : Le Monde Alpin et Rhodanien - Revue régionale d'Ethnologie, 1990 -1/2 ème trimestres -18ème années. — 1990 -1/2 ème trimestres -18ème années. Auteur Broise. [Cote : PER 1411]

    Bulletin paroissial du secteur de Thônes [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.

    Paroisses de Thônes, Le Bouchet, Les Clefs, La Clusaz, Entremont, Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, les Villards-sur-Thônes

    En décembre 1965, La Balme-de-Thuy est rattachée à ce secteur

    S'est successivement intitulé : ºTous ensemble. L'écho de la valléeº, 1962-1970. Trimestriel. ºAlpes 74. Echo de la vallée de Thônesº, 1971-2007. Trimestriel, puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 191]

    Décembre 2000 - Le Grand-Bornand : Naissance et vie d'une station : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 131-132.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes [La], Revue annuelle N°23 juillet 1999. — Revue annuelle N°23 juillet 1999

    [Cote : PER 1396]

    Décembre 2000 - Le Grand-Bornand : " Au bonheur des Mômes" Festival international de spectacle jeune public : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 107-108.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N°23 juillet 1999. — Revue annuelle N°23 juillet 1999

    Auteur : Voisin. [Cote : PER 1396]

    La famille Perrillat du Grand-Bornand à la Nouvelle-Orléans : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 76-80.

    In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N°16 Juin 1991. — Revue annuelle N°16 Juin 1991

    Auteur Bastard. [Cote : PER 1396]

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].