Notice descriptive

Archives communales déposées de Savigny - 1676-1950

  • Présentation du producteur

    La commune de Savigny fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois et du canton de Saint-Julien-en-Genevois. Elle compte 676 habitants en 2010.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt en 1996 et en 2014.

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 757-758 : numéros suivis

    1 Cd 1685-1686 : tabelles

    Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)

    Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 660-753 : bureau de Chaumont

    Série E : état civil

    Archives postérieures à 1792

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/2079-2088 : bureau de Frangy, actes civils publics, 1816-1817

    8 FS 1/2561-2844 : bureau de Saint-Julien, actes civils publics, 1817-1860

    8 FS 1/2848-2860: bureau de Saint-Julien, actes sous-seing privé, 1815-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 23 : organisation territoriale

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 46 : listes électorales

    3 M 238: élections municipales

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

    6 M 365 : listes nominatives

    Sous-série 8 M : commerce et tourisme

    8 M 31 : foires

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 1140-1141 : Savigny, 1874-1878

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1679 : état de section, 1872

    3 P 3/1680-1682 : matrices des propriétés non-bâties, 1874-1956

    3 P 3/1683 : matrices des propriétés bâties, 1911-1956

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q 6117-7618 : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, 1860-1955

    Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

    Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

    6 R 38 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 22 : justice de paix, canton de Saint-Julien, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 59 : budgets du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 31 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    2 X 178 : Budgets et comptes de gestion, 1905-1934

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1981. - 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm

    Cote Us 258 ;

    Au pays des ours [texte imprimé]. - Savigny : Mairie de Savigny, 1996-en cours

    Bulletin d'information de Savigny

    Cote BM 244

    Un grand domaine aux XVIe et XVIIe siècle [texte imprimé] : Savigny / Roger Devos. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]

    Dans ºActes du XXXIIIe congrès des sociétés savantes de Savoieº Thônes, septembre 1990, p. 101-112

    Cote Bib 5078

    Renseignements sur François de Chavanes, XVIe s. et sur le château de Savigny-en-Vuache [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1955

    Cote 2 F 89

    L'expansion des moines de Savigny dans l'espace savoisien : Faculté des Lettres, Sciences humaines et Sciences sociales, Universités de Turin et de Savoie. - P. 69-82

    In : Cahiers de civilisation Alpine, N°3 - 1983.

    Auteur Gaussin

    Cote PER 1457

    Bulletin paroissial du secteur de Frangy-Seyssel [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1965-2007

    Paroisses de Frangy, Seyssel, Arcine, Bassy, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond, Clermont, Contamine-Sarzin, Desingy, Droisy, Eloise, Franclens, Jonzier, Marlioz, Minzier, Musièges, Saint-Germain-sur-Rhône, Savigny, Usinens, Vanzy. En 1978, sont rattachées à ce secteur, les paroisses d'Anglefort, Charnay et Corbonod. (les paroisses en italique dépendent du diocèse de Belley)

    S'est successivement intitulé : ºSurvol du Vuache à la Montagne des Princesº. Secteur de Frangy-Seyssel, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Survol du Vuache au Grand Colombierº. Secteur de Frangy et des deux Seyssel, 1978-2007. Bimestriel. ISSN 0750-1595

    Bimestriel

    Cote BP 178

    Notices sur des châteaux [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]

    Cote Br 3704

    Espagnols et Juifs du Camp de Savigny 1940-1942 : La Salévienne. - pp. 7-100

    In : Échos Saléviens : Revue d'Histoire Locale, 2002. N° 11.

    Auteur Amoudruz

    Cote PER 1486

    La commune de Savigny.- Deuxième partie.- Histoire.- Chapitre premier.- Temps anciens : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - pp. 165-175

    In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1913.- Tome LIV. - 1913.

    Cote PER 1394

    La commune de Savigny.- Deuxième partie.- Histoire.- Chapitre VIII.- Renseignements complémentaires : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. - pp. 365-394

    In : Mémoires et Documents de la Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1913.- Tome LIV. - 1913.

    Cote PER 1394

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 260/[sous-série +numéro d'article].

Pour aller plus loin

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