Notice descriptive
Archives communales déposées de Marlioz - 1578-1959
Auteurs : par Myriam Henry ; sous la direction de Yves Kinossian directeur des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 6 boîtes et 3 rouleaux de plans. |
Année de publication : 2005 | Métrage linéaire : 0,70 |
Dates extrêmes : 1578-1959 |
Présentation du producteur
La commune de Marlioz fait partie de l'arrondissement de Saint-Julien, canton de Frangy et compte en 2010, 630 habitants.
Modalités d'entrées
Les archives sont entrées par voie de dépôt le 3 mai 2005.
Mode de classement
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Archives antérieures à 1792 :
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde, 1728-1738 (1 Cd 588-589, numéros suivis ; 1 Cd 1474-1475, tabelles des propriétaires).
Sous-série 1 C IV : archives de l' intendance générale de la Savoie, province du Genevois, 1703-1792.
Sous-série 5 C : archives des intendances provinciales, province du Genevois, 1544-1791.
Sous-série 6 C : tabellion sarde, bureau de Chaumont (6 C 660-753), 1697-1792.
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier.
Archives de la période sarde, 1815-1860 :
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860.
Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860 (bureau de Frangy : 8 FS 1/2079-2088, actes publics, 1816-1817 ; bureau de Saint-Julien : 8 FS 1/2561-2844, actes publics, 1817-1860).
Archives de la période moderne, 1860-1940 :
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département (1 M 17 : organisation territoriale, 1861-1893)
Sous-série 3 M : plébiscites et élections (3 M 33 : listes électorales, 1860-1940 ; 3 M 223 : élections municipales, 1860-1940).
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène (5 M 199 : établissements classés, 1907-1937).
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques (6 M 273 : listes nominatives, 1886-1936).
Sous-série 8 M : commerce et tourisme (8 M 27 : foires et marchés, 1912, 1931).
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940 (4 O 703-705, Marlioz, 1851-1888).
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français (3 P 3 1055 : état de section, 1908 ; 3 P 3 1056-1058 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1952 ; 3 P 3 1059 : matrice des propriétés bâties, 1908-1952).
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques de 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940.
Sous-série 4 Q : fonds des conservations des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961.
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940 (6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1900-1925).
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U : justice de paix, canton de Frangy, 1860-1959.
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932 (5 V 43 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906).
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940 (8 V 23 : inventaires des biens des fabriques et des menses, 1906-1948).
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940 (2 X 128 : comptes de gestion, 1861-1934 ; 2 X 232 : extraits de délibérations du bureau de bienfaisance, 1863-1901).
Série Z : sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 2 Z : sous-préfecture de Saint-Julien, 1860-1940
Série E : état civil (4 E, 5 Mi).
Série F : monographie communale, 1888-1892 (F 239).
Sources complémentaires externes
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.
Bibliographie
BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3, le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT 168/sous-série +numéro d'article.