Fonds précédemment conservé sous les références 2 O PR 1267-1272.

Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative des communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales.

Sous-série 5 C : intendance de Genevois

Archives de la période révolutionnaire, 1792-1815

Série L : administration et tribunaux de la période française, 1792-1815.

Sous-série 10 L : archives des administrations des arrondissements

10 L 112 : Meythet, s.d.

Sous-série 32 L : commissions subsidiaires pour la réquisition des fournitures aux armées alliées ayant fonctionné sur le territoire du département du Mont-Blanc

32 L 203 : affaires de la commune de Meythet, 1814

32 L 519 : affaires de la commune de Meythet, 1814-1815

Archives de la période sarde, 1815-1860

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860.

Sous-série 6 FS : affaires communales

6 FS 207 : affaires de la commune de Meythet, 1815-1860

Sous-série 8 FS 1 : tabellion sarde, 1814-1861

8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860

Sous-série 8 FS 2 : hypothèques sardes

8 FS 2/1-1106 : province de Genevois, 1822-1906

Archives modernes

Série M : administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 35 : listes électorales

3 M 225 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 202 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 287 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940

7 M 54 : fruitière

Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940

Série N : administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940.

Sous-série 1 O : comptabilité

Sous-série 3 O : voirie

Série P : finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3 1151 : état de section, 1865

3 P 3 1152-1155 : matrices des propriétés non-bâties et bâties, 1866-1947

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement

3 Q 378-2459 : bureau d'Annecy, 1793-1975

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, an IV-1987

4 Q 1-3594 : Annecy, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 29 : Meythet, 1886-1925

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série V : cultes, 1860-1940.

Sous-série 2 V : organisation et police du culte catholique, 1860-1911

2 V 3 : réunion de la commune de Meythet à la paroisse de Gevrier, 1869-1873

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1875-1948

8 V 11 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940.

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 233 : commune de Meythet, 1861-1921

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940.

Série J : archives privées

Sous-série 26 J : fonds Mangé Raillon, 1862-1915

26 J 33 Construction d'une école (1882-1883), construction d'une école enfantine (1889-1900)

Les archives communales sont conservées dans la commune.

Mairie de Meythet. Meythet : Revue municipale . Meythet : Mairie de Meythet, 1970-1976.

Cote : BM 504

[Bulletin municipal] / [Meythet]. Meythet : Mairie de Meythet, 1977-1998.

Cote : BM 101

Mairie de Meythet. Bulletin municipal de Meythet . Meythet : Mairie de Meythet, 1983-1989.

Cote : BM 164

Mairie de Meythet. Meythet au courant . Meythet : Mairie de Meythet, 1994-2000.

Cote : BM 165

Mairie de Meythet. Vivre Meythet. Meythet : Mairie de Meythet, 2001-en cours.

Cote : BM 349

Mairie de Meythet. Info Mairie. Meythet : Mairie de Meythet, 2003-en cours.

Cote : BM 419

Meythet utile. Meythet : [s.n.], 1989 à 1991.

Cote : PER 992

Bulletin de liaison avec la population des élus communistes et républicains du conseil municipal de Meythet . Meythet : [s.n.], 1989-1991.

Cote : PER 1071

Antoine, Claude. Meythet, de l'an II à l'an 2000 . Alex : Hêtre éd. Alpes, 1999.

Cote : GF 4705

Bouvier-Belleville, René. Il y a un demi-siècle à Meythet : la chronique de la commune en 1848 . [S.l.] : [s.n.], décembre 1998.

Cote : F 1256

Meythet : images de la commune . [S.l.] : C.E.T.E. de Lyon. Département études urbaines Groupe urbanisme, octobre 1977.

Cote : Br 3279

Baud Henri, Mariotte Jean-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 3 Le Genevois et lac d'Annecy. Edition Horvath, Roanne, 1981.

Cote : Us 258

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Meythet. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Cote : F 239

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [ + numéro d'article].