Versement

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

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Dans le service

Série E DEPOT Communes

E DEPOT 71 Archives communales déposées de Chessenaz

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 432 : numéros suivis

1 Cd 1310 : tabelles

Sous-série 1 C I : archives de l'intendance générale de Savoie, province de Carouge (1703-1792)

Sous-série 2 C : intendance provinciale de Carouge (1782-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 660-753 : bureau de Chaumont

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 3 L : organisation et administration générale, district de Carouge, 1792-1800

Sous-série 14 L : arrondissement de Genève, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives de la période sarde (1815-1860)

Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

6 FS 90 : affaires communales, 1815-1860

8 FS 1 : tabellion sarde, 1815-1860

8 FS 1/3141-3339 : bureau de Seyssel, 1816-1860

Archives modernes :

Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 207 : élections municipales

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 175 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 49 : fruitière

Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.

Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.

4 O : dons et legs.

4 O 138 : dons et legs intéressant la commune.

Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/447 : état de section, 1908

3 P 3/448-449 : matrices des propriétés bâties, 1909-1962

3 P 3/450 : matrices des propriétés non-bâties, 1909-1962

Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Saint-Julien, an IV-1961

Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1940

Sous-série 4 U : justice de paix

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 2 V : Organisation et police du culte catholique

2 V 21 : changement de curé demandé par la municipalité, 1863-1871

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 27 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; budgets ;

5 V 71 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

8 V 16 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 79 : comptes de gestion, budgets

2 X 216 : extraits du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 2 Z : fonds de la sous-préfecture de Saint-Julien

Archives contemporaines :

Série continue

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm.

[Cote US 258]

Chessenaz information [texte imprimé]. — Chessenaz : Mairie de Chessenaz, 2002-en cours.

[Cote BM 365]

Bulletin paroissial de Chessenaz [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1910 à 1940.

S'est successivement appelé : ºL'écho de Chessenazº, 1910-1915. Mensuel. ºEcho paroissial de Chessenazº, 1922, 1934-1940. Revue catholique mensuelle

[Cote : BP 38]

Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Chessenaz*. — [S.l.] : [s.n.], [1888-1892].

Cahiers manuscrits

[Cote : F 237]

De la montagne de Vuache et celle des Princes. Séries d¹articles extraits de l¹Écho-Liberté de 1962 [texte imprimé] / Yves Riffaux. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

[Cote : F 234]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

A la frontière de la haute Semine [texte imprimé] : Chessenaz fait partie des 7 communes qui veulent n'en former qu'une seule. (Monographie) / R. Deschanel. — [S.l.] : [s.n.], [1972].

[Cote : DOC 102]

VI.- 1370-10 décembre.- Reconnaissance faite par Me Rolet, de Musiège, notaire, en faveur du comte Pierre de Genève, par Jaquemetus Bordons de Eyrier, filius quondam Joherii de la Very, pour des immeubles situés près de Chessenaz et Héry ou Hérier, en Semine, avec le passage qui suit, relatif à une partie de ces immeubles : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie. — pp. 263-264.

In : Société savoisienne d'histoire et d'archéologie, 1886.- Tome XXIV. — 1886.- Tome XXIV

Auteur Mugnier

[Cote : Per 1394]

Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].