Notice descriptive
2 O 2834-2843 - 2 O Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Menthon-Saint-Bernard - 1860-1940
Auteurs : par Aude Reboulet ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 20 |
Année de publication : 2020 | Métrage linéaire : 1,20 |
Dates extrêmes : 1860-1940 |
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.
Mode de classement
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation d'archives publiques de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langue et écriture des documents
FrançaisSources complémentaires internes
Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT MENTHON-SAINT-BERNARD (1739-1820)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 602 : numéros suivis
1 Cd 1491-1492 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale du Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-290, 6 C 657-659 : bureau d'Annecy, 1697-1798
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy (1792-1800)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy (1800-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/1-604 : bureau d'Annecy, 1814-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 28 : circonscriptions communales
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 34 : listes électorales
3 M 224 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 85 : typhoïde
5 M 135 : eau sulfureuse
5 M 201 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 281 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 344 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
8 M 28 : foires et marchés
8 M 70 : tourisme
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 719-732 : Menthon-Saint-Bernard, 1859-1933
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1127 : état de section, 1868
3 P 3/1128-1130 : matrices des propriétés foncières, 1869-1914
3 P 3/1131-1133 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1962
3 P 3/1134-1135 : matrices des propriétés bâties, 1911-1962
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 29 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1925
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 44 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 24 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Menthon, 1905-1923
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Sources complémentaires externes
Les archives communales conservées dans la commune.
Bibliographie
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (672 p.): ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Le Chateau de Menthon-St-Bernard [texte imprimé] / [Sixte de Menthon] ; [Traduit par] Carola Heisig et Sudeshna André. - Colmar : S.A.E.P., DL 1987. - 1 vol. (31 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. en coul. ; 22 cm. Provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Soudan, historien et journaliste, léguée en 2001 au Conseil général de la Haute-Savoie. [Cote : 127 J 166]
L'église de Menthon-Saint-Bernard 1847-1997 [texte imprimé] : 150 ans d'histoire / Constant de Bortoli. - [s.l.] : [s.n.], imp.1997. - 1 vol. (31 p.) : ill. en noir et ne coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm. Provient de la bibliothèque du colonel Huot, achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie.. [Cote : Br 6385]
Transcription du registre de la paroisse de Menthon-Saint-Bernard [texte imprimé] : baptêmes, sépultures, 1551-1645. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
Dépôt de la commune de Menthon-Saint-Bernard, 1977. [Cote : F 943]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Géographie de Menthon-Saint-Bernard - Les Préalpes du Nord - Mouvements de la population de Menthon : Académie Salésienne. - P. 9-567. In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 2008 - T. 115. - 2008 - T. 115. Auteur Bortoli. [Cote : PER 1392]
Menthon Saint-Bernard [texte imprimé] : Pages d'Histoire locale / Club connaissance de Menthon ; Dessins de Georges Genoud et Bertrand Gignoud-Moret, Plans de Michel Genoud. - Menthon : Club connaissance de Menthon, 1989. - 1 vol. (128 p.) : ill., p. de pl., couv. ill. ; 24 cm. Provient de la bibliothèque du colonel Huot achetée en 2007 par le Conseil général de la Haute-Savoie. [Cote : Br 5860]
Bulletin municipal de Menthon-Saint-Bernard [texte imprimé]. - Menthon-Saint-Bernard : Mairie de Menthon-Saint-Bernard, 1984-en cours
On compte 4 numéros pour les années 1984, 1985, 1987. Paraît 3 fois par an. [Cote : BM 191]
Duingt Menthon et Montrollier [texte imprimé] / Replat. - [S.l.] : [s.n.], 1835. - 1 vol. [Cote : Bib 781]
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 2 O [+ numéro d'article].