Notice descriptive

  • 2 O 964-1006 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Archamps (1860-1940)
    • Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux
      • Travaux publics et voirie en général

2 O 999 - Assainissement. – Réseau d'égouts, construction : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibération de la commission sanitaire d'arrondissement, délibération du conseil départemental d'hygiène, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, mémoire descriptif, plans, coupe, élévation, rapport du subdivisionnaire des ponts-et-chaussées, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, procès-verbal de réception provisoire. - 1934-1939