Notice descriptive

  • 2 O 288-315 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Ambilly (1860-1940)
    • Travaux publics, voirie, moyens de transports, régime des eaux
      • Travaux publics et voirie en général

2 O 310 - Eau potable. – Adduction et distribution, travaux : rapports, cahier des charges, devis, détail estimatif, avis des sapeurs-pompiers, avis de la commission sanitaire, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumission, arrêté du maire, règlement et tarifs du service des eaux de Genève, projet de convention, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plan, profil, correspondance (1924-1931). Branchement, concession : rapports, convention, traité de gré à gré, délibération du conseil municipal, correspondance (1936, 1937) ; tarifs : rapport, délibération du conseil municipal, correspondance (1937). Service des eaux, réglementation : police et règlement, délibération du conseil municipal, correspondance (1928). - 1924-1937