Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives postérieures à 1790
- Série J : Réglementation générale et locale
- Sous-série 1 J : Organisation et administration générale de l'établissement
- Série J : Réglementation générale et locale
- Archives postérieures à 1790
H DEPOT 18/1 J 5 - Application du règlement intérieur. - 1987
Présentation du contenu :
Compte rendu de séance de la Commission administrative du 20 mai 1987.