Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives postérieures à 1790
- Série J : Réglementation générale et locale
- Sous-série 1 J : Organisation et administration générale de l'établissement
- Série J : Réglementation générale et locale
- Archives postérieures à 1790
H DEPOT 18/1 J 3 - Règlement intérieur approuvé le 30 novembre 1953. - 1953
Présentation du contenu :
Lettre du préfet au président de la Commission administrative, octobre 1953 et deux exemplaires du règlement.