Notice descriptive
- H DEPOT 18 - Fonds de l'hôpital de Bonneville (1624-1995).
- Archives postérieures à 1790
- Série J : Réglementation générale et locale
- Sous-série 1 J : Organisation et administration générale de l'établissement
- Série J : Réglementation générale et locale
- Archives postérieures à 1790
H DEPOT 18/1 J 1 - Règlement intérieur approuvé le 20 mars 1902. - 1902
Présentation du contenu :
"Règlement pour l'hôpital - hospice civil de Bonneville". Extrait de la délibération de la commission administrative.