Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Transports scolaires
        • Association de gestion pour le transport scolaire du canton de Saint-Julien-en-Genevois (AGTS)
          • Délégation de services publics
            • Exploitation : conventions, avenants, arrêtés préfectoraux, fiches de circuit, liste des élèves transportés