Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Eau potable
        • Exploitation par affermage du service de distribution d'eau potable
          • Périmètre de protection des points d'eau
            • Source de Matailly à Valleiry

E DEPOT 604/ 197 - Acquisitions immobilières : déclaration d'utilité publique, avis du domaine, correspondance, délibération du comité syndical, promesse de vente, facture, plan de bornage. - 1989-1996