Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Incendie
        • Projet de construction du centre de secours de Saint-Julien-en-Genevois

E DEPOT 604/ 260 - Acquisition de terrain : délibération du conseil municipal, délibération du comité syndical, arrêté préfectoral, règlement sur les conditions de vente, attestation d'engagement de cession de terrain, plans, correspondance. - 1974-1976