Notice descriptive

  • E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
    • Activités des syndicats intercommunaux à vocations multiples
      • Aménagement du territoire et développement économique
        • Urbanisme opérationnel
          • Syndicat mixte d'aménagement du Genevois (SMAG)

E DEPOT 604/ 89 - Concessions à la Société d'économie mixte d'aménagement de l'international business park (SEMAIBP) : traité de concession initial, cahier des charges de cession ou de location ou de concession d'usage des terrains, avenants au traité. - 1988-1995