Notice descriptive
- E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
- Administration générale
- Fonctionnement
- Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève
- Délibérations et actes administratifs
- Syndicat intercommunal à vocations multiples du Bas-Salève
- Fonctionnement
- Administration générale
E DEPOT 604/ 3 - Extraits de délibérations. - 1971-1974
Présentation du contenu :
Ils ont été conservés car ils sont parfois plus détaillés que le registre de délibérations. Ces extraits concernent l'administration, le personnel et les compétences ordures ménagères, eau potable et incendie.