Notice descriptive

  • Inventaire des archives de la préfecture relatives à l'administration générale du département
    • Formation du département
      • Circonscriptions administratives et territoriales
        • Organisation territoriale du département
          • Circonscriptions communales : créations, suppressions, transferts, réunions de communes, changements de noms.

1 M 47 - Communes du canton de Saint-Julien-en-Genevois. - 1860-1926

Présentation du contenu :

Pièces concernant la réunion à la commune de Vulbens du territoire de l'ancienne communauté de Bans-Collogny, emporté par le Rhône au XVIIIe siècle. 1862

Fusion en une seule commune des communes de Jonzier et d'Epagny. 1862-1866

Projet d'érection en commune des sections de Veigy, Humilly et Malagny, commune de Viry, avec chef-lieu à Malagny. 1861-1892

Projet de transfert des hameaux de Bloux et de Jurens, commune de Dingy, à la commune de Valleiry. 1914

Transfert à la commune de Saint-Julien du hameau de Cervonnex, détaché de la commune de Feigères. 1860-1924

Projet de rattachement à la commune de Beaumont, de la partie dite Sommet du Châble, commune de Présilly.