Notice descriptive

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      • Haute-Savoie
        • Communes multiples

4 O 78 - CHEVALIER Jean-Marie au profit des fabriques de la Chapelle-Rambaud et d'Évires. – Rente annuelle : correspondance, arrêté préfectoral, avis du sous-préfet, note, délibération du conseil de fabrique, consentement à la délivrance d'un legs, copie de testament, acte de décès, délibération du conseil municipal, budget et comptes de la fabrique. - 1862-1866

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