Notice descriptive

  • 2 O 1635-1694 - Archives de la préfecture concernant l'administration communale de Bellevaux (1859-1941)
    • Biens communaux-terres-bois-eaux
      • Eaux

2 O 1679 - Aménagement pour conduire l'eau d'une source aux chalets de la Ravière. – Concession de bois chablis, construction d'une conduite d'eau : extraits du registre de délibérations, rapports de la direction des forêts, pétition, devis des bois demandés, correspondance (1885-1886). Concession de la source par la commune : extraits du registre de délibérations, arrêté préfectoral, actes administratifs, autorisation de vente par une commune, procès-verbal d'expertise, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, plan, rapports de la direction des forêts, correspondance (1886-1887). - 1885-1887