Notice descriptive

  • E DEPOT 312 - Archives communales déposées de Vougy (1790-1973)
    • Archives postérieures à 1790
      • Série N : Biens communaux - terres - bois - eaux
        • Sous-série 3 N - Eaux

E DEPOT 312/3 N 1 - Passage de canalisation d'eau dans la forêt communale, renouvellement de concession : extrait du registre de délibérations communales, arrêté préfectoral, acte de concession. - 1934-1935

Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :