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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 234 J 160-168 - Tome 72 - 1650-s.d.
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé La Tour.


    • 234 J 160-165 - Domaine de La Tour - 1650-1774
      • 234 J 160 - La Fin de Pavilloux, acensements passés par Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, conseiller d'État de S. M., au profit de Joseph Panisset, des dîmes du lieu : baux (1756, 1765) ; vente sous grâce de rachat passée par Joseph Panisset en faveur de Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, d'une parcelle de terre : contrat d'acquis (1768) ; remboursement des créances du baron et président Jean-Joseph Foncet par Joseph Panisset : compte arrêté, états des créances, billet, mémoires (1768-1774). - 1756-1774
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 6.


      • 234 J 161 - Montagne de Vernant, vente passée par Perinne Cherdon et ses enfants en faveur de Nicolas Monet et François Foncet, d'un grangeage : contrat d'acquis (1650) ; acensement passé par François Foncet, marchand drapier de Saint-Jeoire, en faveur de Jean Freyre de la montagne : bail (1657) ; affaire entre Jean Foncet et François et Claude Freyre, à propos de l'échute dû par leur soeur, Jeanne Freyre, à Jean Foncet en tant que cofermier des revenus de la terre de Saint-Jeoire : requête, mandement, exploit, extraits du registre du mandement de Thyez, obligation (1716) ; promesse de vente passée par Michère Babaz, veuve de François Freyre, au profit de Jean-Joseph Foncet, de deux parcelles situées sur la montagne : convention (1739) ; affaire entre Jean-Joseph Foncet et François Cheneval et Michère Babaz à propos de la convention de 1739 : exploit (1744). - 1650-1744
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 9.


      • 234 J 162 - Affaire entre Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, d'une part, et Nicolas et Claude Dufresne, père et fils, Andé Mojon et Joseph Folliex, d'autre part, au sujet d'une dette : volume du procès. - 1738-1740
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 13.


      • 234 J 163 - Aux Allues, affaires contentieuses : requêtes, confins des biens, exploits, extrait des registres du comté de Saint-Jeoire (1711-1733) ; vente passée Joseph Dufresne au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, d'une pièce de terre : contrat d'acquis (1735). La Fin des Grenisses, vente passée par Laurent Dufresne au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, d'une pièce de terre : contrat d'acquis (1736). - 1711-1736
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 14-15.


      • 234 J 164 - Vente passée par Claudy Ruin au profit de Jean-Joseph Foncet, baron de Saint-Jeoire et de Montailleur, président et auditeur général des guerres, d'une pièce de terre aux Allues : contrat d'acquis. - 1769
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 15 bis.


      • 234 J 165 - Adjudication judiciaire au préjudice d'Antoine, Georges, Pierre, Claudine et Françoise Dufresne, au profit de Jean-Joseph Foncet, des biens situés en la fin des Grenisses : pièces de procédure. - 1732-1737
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 16. Il s'agit de la même affaire décrite en liasse n° 13 (234 J 162) opposant André Mojon, Joseph Folliex et consorts Dufresne contre Jean-Joseph Foncet de Montailleur.