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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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Présentation des notices

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  • 234 J 145-157 - Tome 61 bis - 1642-1790
    Présentation du contenu :

    Le tome ne porte aucun intitulé.


    • 234 J 145-154 - Domaine de Saint-Jeoire - 1642-1790
      • 234 J 145 - Transmission et acquisition par Jean et Jean-Joseph Foncet des biens procédés de Pierre Favre et de Nicolas Baud : pièces justificatives portant origine de propriété des biens acquis par Jean Foncet (1642-1732), titres de la procédure entre Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, contre Marion Vaudeau et Étienne Sommeiller, son époux, à propos des partages des biens en indivision provenant de Pierre Favre (1735-1752), titres cédés par le sieur Foncet à Marion Vaudeau, épouse de Jacques Favre (1679-1715). - 1642-1752
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 1. Jean-Joseph Foncet possède en indivision avec Marion Vaudeau et Etienne Sommeiller des parcelles provenant des biens de Pierre Favre.


      • 234 J 146 - Échange et vente passés par François Rophille au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de deux pièces de terres : contrat d'acquis, acte de cession, mémoire. - 1745
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 2.

        Les documents sont dégradés par l'humidité.


      • 234 J 147 - Biens procédés d'Antoine Babaz, origine de propriété : obligation, requête, décret, exploit (1692-1702) ; acquisition au profit de Pierre-Clément Foncet, docteur en théologie, Joseph-Marie et Jean-Joseph, d'une pièce de terre situé au lieu-dit En Lataz : quittance, requête, décret, exploit, sentence, acte de cession de droits, contrat d'acquis, ratification du contrat de vente, bail d'acensement, confins des biens, mémoire (1726-1741). - 1692-1741
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 3.

        Les documents sont dégradés par l'humidité.


      • 234 J 148 - Biens procédés de Josette Chevrier et de Joseph Cherdon, origine de propriété : reconnaissances de dette, rente, bail d'acensement (1691-1758) ; acquisition par Jean-Joseph Foncet, baron de Montailleur, seigneur de La Tour d'une pièce de terre située au lieu-dit Aux Tournelles : contrat de vente (1761). - 1691-1761
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 4.

        Les documents sont dégradés par l'humidité.


      • 234 J 149 - Vente passée par Pierre Chevrier au profit de Jean-Joseph Foncet, avocat au Sénat, de la grangerie du lieu : contrat d'acquis, extrait du contrat, quittance. - 1744
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 5.


      • 234 J 150 - Vente passée par Jean-Jacques Chevrier, marchand en Allemagne, et Pierre Chevrier, son frère, au profit de Jean Foncet, marchand et bourgeois de Saint-Jeoire, d'une maison et ses dépendances, ainsi que plusieurs autres biens : contrat d'acquis. - 1694
        Présentation du contenu :

        Liasse n° 6 bis.


      • 234 J 151 - Albergement de la leyde, location passée par Jean-Joseph de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, chevalier des ordres de saints Maurice et Lazare, au profit de François Decret et Pierre Favre : bail, extrait du bail (1737) ; affaire entre Pierre-Clément Foncet et Joseph Favre, héritier de Pierre Favre, et usufruitier de l'hoirie de Claude-François Pignal, son parent maternel : requête, exploit, état des arrérages (1790-1792). - 1737-1790
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.


      • 234 J 152 - Albergement passé par Jean-Joseph de Chabod, marquis de Saint-Maurice, comte de Saint-Jeoire, au profit de Joseph Galliaud, d'un grangeage situé en la montagne du Môle : bail. - 1717
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.


      • 234 J 153 - Sur Châble, rente constituée passée par Joseph Boimond, sous la caution de Joseph Monge, au profit du seigneur sénateur Foncet : contrat de rente. - 1785
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro. Le document est manquant, seul le portefeuille a été conservé.


      • 234 J 154 - Titres justificatifs concernant la rente passée par François Chevrier en faveur de Jean Foncet, marchand de Saint-Jeoire : reconnaissances de dettes, contrats de rente, procuration, quittances, extrait de constitution de mariage, requêtes, décrets, confins des biens, donation, compte des créances, acte de cession de droits, bail à commande, contrat dotal. - 1649-1741
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro.

        Les documents sont dégradés par l'humidité. État matériel médiocre nécessitant une manipulation soigneuse.