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234 J - Fonds de la baronnie de Saint-Jeoire (1264-v. 1954)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

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2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 234 J 108-113 - Tome 56 - 1322-1859
    Présentation du contenu :

    Le tome est intitulé St Jeoire. Une note manuscrite postérieure au classement du secrétaire Taberlet indique qu'il sagit du tome 56 bis. Il rassemble essentiellement des pièces qui ont trait au droit d'usage des moulins seigneuriaux.


    • 234 J 113 - Pièces sans lien apparent avec les affaires précédentes - 1649-1859
      • 234 J 113 - Transmission et acquisition par la famille Foncet des biens procédés de la famille Baud : transactions, obligations, quittances, sentence arbitrale, amodiations, contrats de cession et de transport, testaments, compte, codicille, contrat dotal (1649-1750). Suppliques formulées par Jean-Joseph et Pierre-Clément Foncet tendant à obtenir les investitures des seigneuries de Saint-Jeoire, de Montailleur et de la Fléchère : requête, conclusions du procureur général, mémoire, carnets d'arrière-fiefs soit aveu de dénombrements et reconnaissances des seigneurs de Saint-Jeoire (1701-1784). Seigneurie de Desingy : mémoires, exploit (s.d., 1710). Fragments de l'inventaire Taberlet relatifs aux moulins et à la métralie de Saint-Jean-de-Tholome [1790]. Papiers Mossuz : inventaire après-décès, bordereau de colocation, quittance, manifeste pour vente par subhastation, bordereau de créance (1850-1859). Pièces isolées : quittance passée par François-Melchior de Montvuagnard au profit de Claude de Chabod, marquis de Saint-Maurice, Adriane de Mouxy, sa femme, et Anne-Françoise de Mouxy, dame de Novery, sa soeur (1652), extrait du cadastre de la paroisse de La Tour (1687), quittance de cens passée par Clair de Mouxy au profit de Claude et Pierre Carrier (1753). - 1649-1859
        Présentation du contenu :

        Liasse sans numéro. Certaines pièces ont été extraites de leurs tomes respectifs (tomes 37 et 49). S'agissant des papiers Mossuz, ils peuvent appartenir au fonds Béné (230 J).

        Sources complémentaires :

        Il convient de consulter le fonds 40 J "Papiers de Pelly" pour les documents relatifs à Desingy et Doucy.