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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 251-397 - Voirie et transports - 1940-1998
    • 2082 W 364-376 - Voirie départementale - 1958-1995
    • 2082 W 377-385 - Transport aérien - 1963-1998
      • 2082 W 377-383 - Aérodrome - 1963-1980
        • 2082 W 377-382 - Équipement en Haute-Savoie - 1963-1980
          • 2082 W 377 - Équipement aéronautique en Haute-Savoie. – Plan de la Région Rhône-Alpes : délibération du Conseil général. - 1979
          • 2082 W 378 - Aérodrome d'Annemasse. – Projet de création : tract, correspondance (1971-1972, 1974). Réactions du Club aéronautique suite au projet de fermeture du terrain d'aviation : correspondance (1979). - 1971-1979
          • 2082 W 379 - Aérodrome d'Évires. – Projet d'implantation : copies de délibérations de conseils municipaux, compte-rendu de réunion de la commission qualité de la vie de la commune de La Roche-sur-Foron, délibération du Conseil général, motion de l'association contre l'implantation, correspondance. - 1974-1977
          • 2082 W 380 - Aérodrome de la Haute-Vallée de l'Arve. – Projet d'implantation : compte-rendu de l'assemblée du Syndicat d'études pour un aérodrome de la Haute-Vallée de l'Arve, délibération de la commission départementale, correspondance (1972, 1974). - 1972-1974
          • 2082 W 381 - Aérodrome de Passy. – Implantation et exploitation par un syndicat intercommunal de l'aérodrome du Mont-Blanc : procès-verbal de réunion, projet de délibération de conseil municipal, correspondance (1963-1964, 1968, 1972, 1974). - 1963-1974
          • 2082 W 382 - Aérodrome d'État de Meythet. – Fonctionnement et établissement de lignes aériennes : délibérations de la commission départementale, compte-rendu de réunion du syndicat intercommunal d'étude et d'équipement de l'agglomération annécienne, copie de convention non signée de ligne entre la Chambre de commerce et d'industrie de Haute-Savoie et la société Air Alpes, avenant, tableau des remboursements des emprunts, extrait de presse, éléments financiers de la ligne Annecy-Paris, résultats de la ligne, procès-verbal de réunion sur l'aménagement de l'aérodrome, procès-verbal de réunion de l'assemblée générale de la Chambre de commerce et d'industrie, étude de la desserte aérienne, correspondance (1968-1969, 1971-1976). Projet d'extension : copies des délibérations de conseils municipaux, analyse de l'avant-projet de plan de masse, mesures contre le bruit autour de l'aérodrome, plans, compte-rendu de réunion sur les problèmes posés par l'aérodrome, exposé du président de la Chambre de commerce et d'industrie d'Annecy et de la Haute-Savoie, liste des avions immatriculés, étude d'impact, correspondance (1978-1980). - 1968-1980
        • 2082 W 383 - Équipement hors du département - 1971
          • 2082 W 383 - Aérodrome d'État de Chambéry - Aix-les-Bains : caractéristiques, délibération de la commission départementale de la Savoie, programme triennal de travaux d'équipement, projet de budget, copie de convention non signée entre le Département de la Savoie et la Chambre de commerce et d'industrie de Chambéry et de la Savoie. - 1971
      • 2082 W 384-385 - Aéroport international de Genève - 1995-1998
        • 2082 W 384 - Administrateur. – Désignation du Président du Conseil général : copie de l'arrêté relatif à la composition du conseil d'administration du Conseil d'État de Genève, correspondance. - 1995
        • 2082 W 385 - Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, bilan social, correspondance (avril 1995, juillet 1995, août 1995, octobre 1995, décembre 1995, février 1996, mars 1996, avril 1996, juin 1996, novembre 1996, février 1997, mars 1997, avril 1997, juillet 1997, octobre 1997, novembre 1997, février 1998). - 1995-1998

          25 ans

          2024


    • 2082 W 386-395 - Transport ferroviaire - 1940-1997
      • 2082 W 386-387 - Niveau national et départemental - 1963-1997
      • 2082 W 388-395 - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) - 1940-1979
        • 2082 W 388 - Funiculaire de Rives-Thonon-les-Bains. – Tarifs et personnel : rapports de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux des séances du conseil d'exploitation (1940-1946, 1948, 1951, 1954). Exploitation : règlements généraux d'exploitation, modificatif au règlement général d'exploitation (1941, 1951, 1964). Projet d'électrification : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, ampliation d'arrêté préfectoral, projet de marché de gré à gré, projet de budget, avis de l'ingénieur en chef (1950-1951). - 1940-1964
        • 2082 W 389 - Ligne Annemasse-Sixt. – Augmentation des tarifs : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur en chef, correspondance (1959, 1963, 1965, 1968-1973). Projet d'horaires et d'arrêt : correspondance, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire (1959-1960). Renouvellement de concession avec la société annemassienne de transports (SAT) et redevance annuelle au Département : correspondance, délibérations du Conseil général, copie d'arrêté d'approbation de la convention, convention entre le Département et la société annemassienne de transports (SAT), cahier des charges, rapport du directeur départemental de l'Équipement (1972-1976). Accidents et mesures de sécurité au passage à niveau : rapport de l'ingénieur d'arrondissement, circulaire ministérielle, rapports de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, plan, schéma, correspondance (1956, 1960, 1962-1963). Détournement de la ligne par autobus par Morillon : correspondance, délibérations de la commission départementale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux de Sixt et de Samoëns, rapport de l'ingénieur en chef (1963-1964). Affectation et modifications de bâtiments et de matériels pour l'exploitation de la ligne : rapports de l'ingénieur de l'arrondissement, délibérations du Conseil général, plans (1959-1961). Participation de la ville d'Annemasse au déficit de la société des chemins de fer économiques du Nord (CEN) : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, délibérations du Conseil général, comptes d'exploitation (1957-1961, 1963). Avenants à la convention de 1914 : liste des avenants intervenus avec la société des chemins de fer économiques du Nord (CEN), rapports de l'ingénieur en chef, avenants, cahier des charges, plan, délibérations du Conseil général, correspondance (1941-1955, 1958-1960, 1965). - 1959-1976
        • 2082 W 390 - Chemin de fer du Montenvers. – Assemblée générale : rapports du conseil d'administration et comptes présentés aux réunions (1964-1965, 1968-1970). Délimitation et renouvellement du périmètre de protection : délibérations du conseil municipal de Chamonix-Mont-Blanc, correspondance avec la direction départementale de l'Équipement, rapport de l'Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports urbains, avis de l'ingénieur d'arrondissement, carte, rapport de l'ingénieur des Eaux-et-Forêts (1942, 1952, 1962, 1970, 1973-1975). Travaux de protection de la ligne contre les avalanches : rapports de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, délibérations du Conseil général, carte, rapport de l'ingénieur en chef (1961-1962). Exploitation : règlement général d'exploitation original signé, prescriptions générales à observer pour éviter les accidents avec le courant électrique, correspondance (1961). Construction d'un immeuble pour le personnel : délibérations de la commission départementale, rapports de l'ingénieur en chef, copie d'arrêté ministériel, procès-verbal de constat de déclassement de parcelles, avenant à la convention de 1897, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, certificat du maire constatant la publication et l'affichage, plan, correspondance (1964-1966). Contestation contre le projet de route d'accès d'Électricité de France au chantier de la Chute des Bois : procès-verbaux de réunion, extraits des registres des délibérations du conseil municipal de Chamonix-Mont-Blanc, arrêté préfectoral, notice explicative, plan parcellaire et état indicatif des terrains à occuper, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE), rapport de l'ingénieur en chef, correspondance (1967-1968). Projet d'installation de sanitaires à la "Mer de glace" : correspondance (1969). - 1961-1975
        • 2082 W 391 - Réseau départemental. – Règlement forfaitaire des subventions de l'État : correspondance, tableau récapitulatif, relevés des dépenses, tableaux de calculs, procès-verbaux de réunion de la commission chargée de l'examen des comptes de construction des voies ferrées d'intérêt local, rapport de l'ingénieur en chef (1955-1969, 1972-1973, 1975, 1978-1979). - 1955-1979
        • 2082 W 392 - Travaux de modernisation et d'équipement des voies ferrées d'intérêt local. – Préparation des plans de modernisation : correspondance, renseignements financiers (1956, 1960-1967, 1971-1972). - 1956-1972
        • 2082 W 393 - Tarifs du chemin de fer du Montenvers. – Fixation et augmentation : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission départementale, rapports de l'ingénieur d'arrondissement, bilan comptable, rapports de l'ingénieur en chef, correspondance (1957-1961, 1963-1975). - 1957-1975
        • 2082 W 394 - Ligne déclassée Annecy - Saint-Julien-en-Genevois. – Électrification de la ligne de la société nationale des chemins de fer (SNCF) : délibération du Conseil général, note, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) (1963). Enlèvement du tablier d'un ouvrage traversant la voie de la société nationale des chemins de fer (SNCF) : délibérations du Conseil général, rapport de l'ingénieur en chef, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) (1968-1969). - 1968-1969
        • 2082 W 395 - Ligne déclassée du Pont de Fillinges à Habère-Poche. – Cession de terrains départementaux à des particuliers : rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE), délibération de la commission départementale, extraits de presse. - 1972-1973
    • 2082 W 396-397 - Transport collectif routier - 1965-1985
      • 2082 W 396 - Transports collectifs. – Schéma départemental et régional : délibérations de la commission départementale, compte-rendu de réunion, rapport. - 1979-1980
      • 2082 W 397 - Ramassage scolaire. – Organisation et participation financière État-Département : note sur la participation de l'État, délibérations du Conseil général, rapport du Comité technique départemental des transports de la Haute-Savoie, publicité, étude sur les coûts comparés des transports scolaires et occasionnels périscolaires en Haute-Savoie, tarifs, procès-verbal de réunion du comité technique départemental des transports chargé de l'examen des demandes d'organisation de service de ramassage d'écoliers, rapport de la commission départementale, ampliations d'arrêtés préfectoraux, étude sur les conditions de transports, motion, bulletin d'information d'association de ramassage scolaire, presse, publication "La sécurité routière", répartition des frais de transport dans d'autres départements, étude sur la participation d'autres départements aux frais de transports scolaires, revue, recueil des données en matière de transports scolaires pour la campagne 1979-1980 du ministère des Transports, rapport du directeur départemental de l'Équipement, note sur la détermination des tarifs, graphiques relatifs à la comparaison du coût kilométrique et à la comparaison du coût annuel par élève, tableau relatif aux pourcentages des différentes activités des transporteurs, correspondance (1965, 1970-1982, 1985). - 1965-1985

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