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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 390
Analyse : Chemin de fer du Montenvers. – Assemblée générale : rapports du conseil d'administration et comptes présentés aux réunions (1964-1965, 1968-1970). Délimitation et renouvellement du périmètre de protection : délibérations du conseil municipal de Chamonix-Mont-Blanc, correspondance avec la direction départementale de l'Équipement, rapport de l'Inspection générale des voies ferrées secondaires et des transports urbains, avis de l'ingénieur d'arrondissement, carte, rapport de l'ingénieur des Eaux-et-Forêts (1942, 1952, 1962, 1970, 1973-1975). Travaux de protection de la ligne contre les avalanches : rapports de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, délibérations du Conseil général, carte, rapport de l'ingénieur en chef (1961-1962). Exploitation : règlement général d'exploitation original signé, prescriptions générales à observer pour éviter les accidents avec le courant électrique, correspondance (1961). Construction d'un immeuble pour le personnel : délibérations de la commission départementale, rapports de l'ingénieur en chef, copie d'arrêté ministériel, procès-verbal de constat de déclassement de parcelles, avenant à la convention de 1897, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, certificat du maire constatant la publication et l'affichage, plan, correspondance (1964-1966). Contestation contre le projet de route d'accès d'Électricité de France au chantier de la Chute des Bois : procès-verbaux de réunion, extraits des registres des délibérations du conseil municipal de Chamonix-Mont-Blanc, arrêté préfectoral, notice explicative, plan parcellaire et état indicatif des terrains à occuper, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE), rapport de l'ingénieur en chef, correspondance (1967-1968). Projet d'installation de sanitaires à la "Mer de glace" : correspondance (1969).
Date : 1961-1975