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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 385
Analyse : Conseil d'administration et assemblée générale. – Réunion : convocation, ordre du jour, documents de travail nécessaires aux travaux de séances (prévisions, statistiques, résultats, tableaux récapitulatifs et comparatifs, compte-rendu d'activité), procès-verbal de séance, compte-rendu de réunion, bilan social, correspondance (avril 1995, juillet 1995, août 1995, octobre 1995, décembre 1995, février 1996, mars 1996, avril 1996, juin 1996, novembre 1996, février 1997, mars 1997, avril 1997, juillet 1997, octobre 1997, novembre 1997, février 1998).
Date : 1995-1998



    Mode de classement :
    Dossiers constitués par séance.


    Délai :
    25 ans
    Première année communicable :
    2024


    Mots-clés matière : Organe délibérant


    Lien permanent : http://archives.hautesavoie.fr/ark:/67033/a011400141818mX8o1s