Votre recherche


2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Cote : 2082 W 389
Analyse : Ligne Annemasse-Sixt. – Augmentation des tarifs : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur en chef, correspondance (1959, 1963, 1965, 1968-1973). Projet d'horaires et d'arrêt : correspondance, rapport de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire (1959-1960). Renouvellement de concession avec la société annemassienne de transports (SAT) et redevance annuelle au Département : correspondance, délibérations du Conseil général, copie d'arrêté d'approbation de la convention, convention entre le Département et la société annemassienne de transports (SAT), cahier des charges, rapport du directeur départemental de l'Équipement (1972-1976). Accidents et mesures de sécurité au passage à niveau : rapport de l'ingénieur d'arrondissement, circulaire ministérielle, rapports de l'ingénieur des Travaux publics d'État (TPE) subdivisionnaire, plan, schéma, correspondance (1956, 1960, 1962-1963). Détournement de la ligne par autobus par Morillon : correspondance, délibérations de la commission départementale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux de Sixt et de Samoëns, rapport de l'ingénieur en chef (1963-1964). Affectation et modifications de bâtiments et de matériels pour l'exploitation de la ligne : rapports de l'ingénieur de l'arrondissement, délibérations du Conseil général, plans (1959-1961). Participation de la ville d'Annemasse au déficit de la société des chemins de fer économiques du Nord (CEN) : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, délibérations du Conseil général, comptes d'exploitation (1957-1961, 1963). Avenants à la convention de 1914 : liste des avenants intervenus avec la société des chemins de fer économiques du Nord (CEN), rapports de l'ingénieur en chef, avenants, cahier des charges, plan, délibérations du Conseil général, correspondance (1941-1955, 1958-1960, 1965).
Date : 1959-1976