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230 J - Fonds des familles Béné-Ruphy (1449-1887)

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2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 230 J 63-88 - Familles alliées - 1449-1860
    • 230 J 69-73 - Famille de La Faverge Bossey - 1664-1831
      Présentation du producteur :

      Originaire de Saint-Jeoire, les de La Faverge possèdent la seigneurie de Cormand. Famille d'extraction noble, son premier membre connu, Jean de la Faverge, docteur ès droits, bourgeois de La Roche, est attesté au milieu du XVIe siècle. La branche Bossey, dont les papiers sont réunis ici, est méconnue par Amédée de Foras.


      • 230 J 69 - Arbre généalogique. - [vers 1755]
        Présentation du contenu :

        Le document a été réalisé par Joseph-Marie Béné dans le cadre du procès qui oppose la famille La Faverge à Pignal. Il comporte également une généalogie des Jambaz Curdy.


      • 230 J 70 - Enfants de Guillaume de La Faverge Bossey. – Georges, Humbert et Nicolas, gestion domaniale : acte de partage, fidéicommis (1682, 1692). Humbert et Jeanne Guebey, son épouse, cession de droits hypothécaires passée par Nicolas Mercier, fils de cette dernière : acte de cession, obligation (1692-1693). Jeanne Guebey, union avec Antoine Marcier, son premier époux : contrat dotal (1664) ; cession de droits provenant de l'hoirie de Claude Marcier : contrat (1677) ; comptabilité : quittance (1681). - 1664-1693
      • 230 J 71 - Petit-fils de Guillaume La Faverge Bossey. – Nicolas, fils d'Humbert La Faverge Bossey, reconnaissance de dette : obligation (1707). Affaire contre noble Guillaume-Marie de La Fléchère, seigneur de Beauregard, à propos de la possession de plusieurs biens et cens impayés : requêtes, exploits, subhastation, confins des biens, actes d'audience (1717, 1738) ; contre Jean Pignal au sujet de l'exécution d'un bail à commande : requêtes, sentences, cédule, cession d'un contrat de rente, bail à commande (1741-1758). Gestion domaniale : acquis, convention amiable (1726, 1751). - 1707-1758
        Présentation du contenu :

        Une note dorsale apposée à la vente de 1751 indique que les biens ont été cédés à André et Joseph, fils de Nicolas La Faverge, en 1755, puis qu'ils ont été achetés par Joseph-Marie Béné en 1764.


      • 230 J 72 - Arrière-petits-enfants de Guillaume La Faverge Bossey. – André, fils de Nicolas La Faverge Bossey, comptabilité : état des dettes [1769] ; gestion domaniale : acensement (1783). André et Joseph, frères, affaire contre les frères Pignal : quittances, note manuscrite, correspondance (s.d., 1768-1769) ; contre Joseph Pignal à propos de la spoliation des biens provenant de Jeanne-Françoise Chardon, mère d'André et de Joseph : cahier de procédure, état des dommages et intérêts, état des frais de justice, états des biens achetés par les deux frères (s.d., 1766-1774) ; contre Pierre-François et François Béné à propos de cens impayés : contrat de rente, cession de droits hypothécaires, quittances, requête, confins des biens, décret, exploits, adjudications judiciaires (1769-1782). - 1766-1783
      • 230 J 73 - Gabriel et Lucas, petit-fils d'André La Faverge Bossey. – Affaire contre Pierre François Béné au sujet des cens échus en vertu d'un acensement passé par André et Joseph la Faverge au profit de François-Joseph Béné : exploit, note manuscrite concernant un albergement. - 1831
        Présentation du contenu :

        La minute de l'albergement n'est pas conservée. La transcription de cet acte est consultable sous la cote 8 FS 1/989. Il s'agit d'un albergement passé par Pierre François Béné en faveur de Gabriel et Lucas de La Faverge d'un cens annuel, de 4 coupes de froment, de 40 livres neuves et d'un chapon.