Imprimer cette page

98 J - Fonds des familles Agnellet et alliées (1576-1836)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Famille Cavagnoud -
    Présentation du contenu :

    Elle est liée à la famille Agnellet par l'union de Geneviève Cavagnoud et Jean-Marie le cadet Agnellet.


      • 98 J 52 - Rente, partage, obligations, quittance, contrat de mariage, amodiation, bail à tâche, pièces de procédure, procuration, testament. - 1676-1726
        Présentation du contenu :

        Rente constituée pour Jeanne Nouvellet, veuve de Jacques Hudry, contre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, tous deux de La Cluse-Lieu-Dieu, de 6 florins versés annuellement (12 avril 1676).

        Partage entre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, son frère François et ses neveux (4 octobre 1676).

        Obligation pour Jean-Claude Hugon-Pergod du Mont-Durand contre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, de 20 florins (4 octobre 1676).

        Obligation en faveur de François, fils de feu Claude Cavagnoud et de Pernette Thevenet, de La Cluse-Lieu-Dieu, contre Jean Cavagnoud, leur frère et beau-frère, de 30 florins (4 octobre 1676).

        Obligation en faveur de Jean-François Neploz-Jacquet contre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, de 50 florins (23 mai 1677).

        Quittance pour Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Frasse, de La Cluse-Lieu-Dieu, payant au nom de François Cavagnoud son frère, fait par Jean-Claude, fils de feu Claude Hugon-Pergod du Mont-Durand, de Saint-Jean-de-Sixt de 200 florins (5 mars 1680).

        Contrat de mariage entre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud de La Cluse-Lieu-Dieu et Antoine, fille de Pierre Collomb Patton (7 juin 1681).

        Obligation pour Jacques, fils de feu Balthazar Thevenet, de La Cluse-Lieu-Dieu, contre Jean, fils de feu Claude Cavagnoud de La Cluse-Lieu-Dieu, de 32 florins (14 juin 1682).

        Quittance de Jacques Favre en qualité d'héritier de feu Claude Favre, curé pour Jean, fils Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, pour le capital de 60 florins (6 juillet 1687).

        Amodiation pour Alexandre Hudry, notaire, passée à Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, d'une terre et de bâtiments pour le cens de 60 florins et d'un chapon gras (31 juillet 1687) ; quittance d'Alexandre Hudry (19 avril 1693).

        Bail à tâche et prix-fait de Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, pour Claude, fils de feu André Folliex, pour qu'il refasse à neuf une maison de 4 membres, les frais en matériaux étant à sa charge, contre quoi il recevra la somme de 145 florins (13 novembre 1695) ; quittance de Claude Folliex pour Jean Cavagnoud de 50 florins pour le prix fait soit tâche (16 mai 1703).

        Requête au juge de Talloires, faite par Joseph de Ruphy contre Germain, fils de feu Antoine Galliat, de La Cluse, qui n'a pas payé les censes des 3 dernières années et pour obtenir une lettre de mise en possession des biens (25 novembre 1699) ; lettre de commandement du juge ordinaire et sergent de Talloires pour la mise en possession des biens du suppliant (25 novembre 1699) ; confins de biens ; exploit du sergent s'étant transporté de Cluses à Thônes pour signifier à Jean Cavagnoud qu'il était retenu à son préjudice de la possession des biens confinés (18 décembre 1699).

        Procuration de Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, pour Claude Amblet, procureur au conseil général de Genevois (4 mars 1704).

        Obligation de Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu envers Théodule Bibollet, son beau-fils, de la paroisse de La Giettaz, de 60 livres en raison d'un prêt (11 avril 1726) ; quittance de Joseph et Pierre, enfants de Théodule Bibollet pour leur oncle François Cavagnoud, de ce capital (1er avril 1752).

        Testament de Jean, fils de feu Claude Cavagnoud, de La Clusaz, en faveur de ses filles, Claudaz Cavagnoud, femme de Théodule Bibollet, Françoise et Jeanne-Antoine Cavagnoud et en faveur de ses fils, Pierre, Jean et François Cavagnoud, nommés héritiers universels (2 septembre 1726).


    • François Cavagnoud, fils de Jean (?-avant 1782) -
      • 98 J 53 - Obligations, quittance, pièces de procédure, cession de droits, acte d'état portant estime, acquisition. - 1714-1782
        Présentation du contenu :

        Obligation de François fils de Jean Cavagnoud, pour Claude fils de feu Jean Thouvex, tous les deux de La Cluse-Lieu-Dieu, de 50 florins pour vente de marchandises (16 septembre 1714) ; quittance pour François Gay (3 novembre 1741).

        Obligation des frères Pierre-Jean et François Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, de payer les droits dotaux de leur sœur pour leur beau-frère Théodule Bibollet, de La Giettaz, de 11, 20 et 10 florins (9 mars 1722).

        Quittance pour François, fils de feu Jean Cavagnoud pour le cens de 5 années de la fondation des vêpres du Saint-Sacrement et de la fondation de Claude Thovex pour la sépulture et messes annuelles dites pour Antoine Collomb Patton, sa femme et pour le prix des fournitures dues par son père (14 septembre 1727).

        Quittance de Balthazar, fils de feu Claude Guidon, pour François, fils de Jean Cavagnoud, de La Clusaz-Lieu-Dieu, pour le paiement de cens de biens tenus en amodiation (24 juillet 1731).

        Copie de requête faite par Françoise, fille de feu Jean Cavagnoud dit la Bernaday, femme de Jean-Claude Bargat, de la paroisse de Manigod pour exiger, de ses frères, François et Pierre-Jean, héritiers universels de feu Jean Cavagnoud, le respect du testament de leur père (28 mai 1746) ; copie d'exploit du sergent s'étant transporté de Thônes à La Clusaz pour assigner à comparaître François Cavagnoud devant le juge de La Clusaz (11 juillet 1746) ; obligation de François Cavagnoud envers son beau-frère Jean-Claude Bargat de 100 livres (14 juillet 1746) [double exemplaire].

        Cession de droits fait par Jean-Pierre, fils de feu Jean Cavagnoud, natif de La Cluzaz-Lieu-Dieu, établie à Thônes pour son frère François Cavagnoud, de La Clusaz, pour une pension annuelle et viagère de 4 livres (11 mars 1747) ; quittance du même à Joseph, fils de François Cavagnoud, de tous les censes de la pension (25 juillet 1754).

        Acte d'état portant estime pour une grange acquise, faite par François, fils de feu Jean Cavagnoud, dont la valeur ne serait pas supérieure à 10 livres et qui a été vendue au prix fait de 63 livres (16 juin 1748).

        Acquisition de terres par Pierre-Marin et François, enfants de feu Pierre Pollet-Villard et François, fils de feu Jean Cavagnoud, tous de La Clusaz, vendues par Jean-François, fils de feu Jean-Claude Ballancet, Alexandre, fils de feu Antoine Vittouz et les autres paroissiens de La Clusaz, agissant en qualité de fermiers de l'abbaye de Talloire pour le prix de 600 livres (16 mars 1744) ; quittance de Pierre Maurin-Pollet pour François Cavagnoud de 17 livres (28 juin 1752).

        Quittance de François, fils de feu Pierre Pollet-Villard et de ses neveux pour les hoirs de feu François Cavagnoud de 300 livres pour un contrat de vente passé avec les anciens fermiers de l'abbaye royale de Talloires (14 juillet 1782).


      • 98 J 54 - Rentes, pièces de procédure, transport, quittance. - 1698-1737
        Présentation du contenu :

        Acte pour Joseph de Ruphy, notaire et châtelain de La Cluse-Lieu-Dieu contre Claudaz, fille de Germain Galliat et Marie, fille de Jean Cavagnoud qui, en qualité d'héritières universelles de feu Germain Galliat, acceptent de ratifier à nouveau un contrat de rente, passé par leur père et aïeul, en faveur de Ruphy (15 juin 1698).

        Rente perpétuelle constituée en faveur de Jean-François Neplouz Jacquet de La Cluse-Lieu-Dieu contre Marie, fille de Jean Cavagnoud, de 1 florin, 9 sous, 6 deniers annuel pour un capital de 30 florins (17 juillet 1701) ; transport de Françoise, fille et héritière de feu Jean-François Neplouz Jacquet de La Clusaz et femme de Pierre-Jean Gallay à Claude Collomby, son beau-frère d'un contrat de rente (22 octobre 1701) ; quittance de François fils de feu Jean Cavagnoud (22 septembre 1737).

        Copie de requête au juge de Talloires faite par le père François Serrazin en qualité de procureur de l'abbaye de Talloires pour que les biens et droits de feu Marie, fille de Jean Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu, morte veuve et sans enfant, soient délaissés au seigneur commendataire dont elle était taillable (26 février 1704) ; copie de lettre de commandement de Hyacinthe Bovard, juge ordinaire de Talloires pour que les différentes parties comparaissent devant lui (26 février 1704) ; copie d'exploit du sergent s'étant transporté de Thônes à Cluse-Lieu-Dieu pour sommer Jean, fils de feu Claude Cavagnoud de comparaître à Annecy (3 mars 1704).


      • 98 J 55 - Contrat de mariage, obligation, quittances, amodiation, acquisition, pièces de procédure. - 1754-1782
        Présentation du contenu :

        Contrat de mariage entre Joseph, fils de feu François Cavagnoud, veuf de Jeanne-Antoinette Thovex et Rose, fille de feu Jean Cavagnoud, tous deux de La Clusaz, constitué par Marie, fille de feu Jean Galliat et veuve de Jean Cavagnoud à savoir la somme de 90 livres en plus des autres affaires (16 février 1754).

        Obligation pour Pierre-Jean, fils de feu Jean Cavagnoud ou en cas de décès, pour sa femme, Jacqueline Sylvestre, de La Clusaz-Lieu-Dieu faite par Joseph, fils de feu François Cavagnoud, son neveu, promettant de payer 9 livres, 15 sous dus pour la pension suivant le contrat de cession passé avec feu François Cavagnoud (25 juillet 1754).

        Quittance de Jean-Antoine Pollet Villard pour Joseph, fils de feu François Cavagnoud de 24 livres, 11 sous pour argent prêté et la vente d'une vache (1er mai 1755) ; quittance de Jacques [ ? ] pour le même de 26 livres, 10 sous, restant du prix fait de la maison, grange et chambre fait par Joseph Testu (1er juin 1756) ; quittance d'Alexandre Vittouz pour le même de [17 ? ] livres et 7 quartiers de blé (8 juin 1756) ; quittance de Revilliod, curé de la paroisse pour le même de 54 livres, 16 sous, 6 deniers pour les frais funéraires et annuels de François Cavagnoud et de Claudine Thevenet, sa mère (13 mars 1758).

        Amodiation pour Joseph Cavagnoud, de La Clusaz-Lieu-Dieu, passé par Joseph Missillier, du Grand-Bornand, pour 6 ans, contre un cens de 140 livres par an (20 janvier 1761).

        Quittance de Pierre-François Thevenet pour Joseph Cavagnoud de 97 livres, 9 sous, 8 deniers à compte des 2 censes de bien, pour les tailles de 2 ans (1er novembre 1761) ; quittance du même à Rose Cavagnoud, veuve de feu Joseph Cavagnoud de 30 livres, 12 sous à compte sur les cens plus une vache pour le prix de 12 patagons et un fromage de gruyère pour le prix de 3 livres, 8 sous (8 mai 1779) ; quittance du même pour la même de 4 écus acompte sur les censes (23 juin 1782).

        Acquisition d'un pré par François Pollet-Villard, vendu par Joseph Cavagnoud 60 livres (1763).

        Copie de requête faite par Nicolas Ballancet, curé moderne de Héry-sur-Alby, en tant qu'héritier universel de Jean-François Ballancet, son père, droit ayant des enfants et héritiers de Joseph Clavel et Jeanne-Françoise Galliat, contre Joseph Cavagnoud, pour ne pas s'être acquitté à Jeanne-Françoise Galliat de la cense annuelle de 12 livres, 10 sous pour le capital de 250 livres, qu'il lui vendit ; décision de faire comparaître à Annecy Joseph Cavagnoud, absent des états (23 décembre 1779) ; copie d'exploit du sergent s'étant transporté de Thônes au lieu de la Combes, paroisse de La Clusaz pour assigner à comparaître le 17 janvier Joseph Cavagnoud, absent (5 janvier 1780).

        Quittance pour Joseph Cavagnoud pour les années 1760 et 1761 (s.d.).


    • Jeanne-Françoise Cavagnoud, fille de François (?-après 1793) -
      • 98 J 56 - Rentes, quittances. - 1767-1806
        Présentation du contenu :

        Rente constituée par Joseph, fils de feu Joseph Cavagnoud, et Jeanne-Françoise Cavagnoud, fille de François, pour Jeanne-Françoise Galliat, veuve de Joseph Clavel, tous de La Clusaz pour un cens annuel de 12 livres, 10 deniers sur un capital de 250 livres (6 octobre 1767) ; quittance de Jean-Marie, fils d'Alexandre Gallay pour Geneviève Cavagnoud, femme de Jean-Marie du précédent capital (7 juillet 1806).

        Quittance de Joseph-Marie Roux pour Jeanne-Françoise Cavagnoud, de 12 livres, 10 sous dus pour le cens ([27 ? ] janvier 1770) ; quittance de Joseph Pollet pour la même (7 juin 1773) ; quittance de Joseph-Marie Roux pour la même (12 décembre 1774) ; quittance de Joseph Pollet pour la même de 1 écu acompte des intérêts (2 décembre 1781).

        Rente constituée par Jeanne-Françoise, fille de feu François Cavagnoud, et Claude-Antoine, fils de feu Claude-François Collomb-Clerc, son beau-fils, en faveur de Jean-Marie et Marie-Antoine, fils et héritiers de feu Claude-Marie Collomb-Clerc, de 12 livres par an sur un capital de 300 livres (9 mars 1793).


      • 98 J 57 - Quittances, pièce de procédure. - 1771-1791
        Présentation du contenu :

        Quittance de Joseph Donsel pour Rose Cavagnoud, veuve de Joseph Cavagnoud de 24 livres, 8 sous pour avoir gardé les vaches pendant l'été (1er avril 1771) ; quittance de François Josserand pour la même de 7 livres pour la même raison (3 juin 1771).

        Quittance de Joseph et Claude Veuilliet en qualité d'héritier universel de Jean, leur père, pour Rose Cavagnoud, veuve de feu Joseph Cavagnoud, de 20 livres, 1 sous pour avoir gardé les vaches (s.d.) ; requête pour faire comparaître Joseph Rivolle de Thônes pour paiement de cens (raturé, s.d.) ; copie d'exploit de Claude, fils et héritier de Jean Agnellet pour assigner à comparaître Rose Cavagnoud, veuve de Joseph Cavagnoud, de La Cluse-Lieu-Dieu pour se voir condamner à payer 19 livres, 18 sous, comme possesseur des biens de ses enfants absents des États (2 octobre 1780).

        Exploit du sergent s'étant transporté à la requête de Joseph et Claude, fils et héritier de Jean Veuilliet, de Saint-Jean-de-Sixt, pour assigner à comparaître à Annecy, Rose Cavagnoud de La Clusaz-Lieu-Dieu en tant que veuve de Joseph Cavagnoud et possédant ses biens à payer 19 livres, 18 sous pour le cens de vaches accordé aux Cavagnoud (2 octobre 1780).

        Quittance de Claude-Joseph, fils de feu Joseph Clavel en son nom et au nom de ses frères pour Rose Cavagnoud, veuve de Joseph Cavagnoud, de 40 livres que leur feue mère lui avait prêté par le moyen de la perception à concurrence de la somme des fruits d'un pré (26 novembre 1781).

        Quittance du curé Ballancet pour la veuve Cavagnoud, de La Clusaz, de 110 livres, 4 sous, pour intérêts dus, les restes d'une rente en faveur des frères Clavel (5 juin 1782) ; quittance de Gallay pour Rose Cavagnoud de 30 livres, 12 sous, acompte de la rente (12 juillet 1784) ; quittance du même pour Rose, veuve de Joseph Cavagnoud de 30 livres, 8 sous pour les censes dus (29 juin 1785) ; quittance du même pour la même de 51 livres, 4 sous, acompte des censes dus (5 octobre 1791).