Présentation du fonds

Auteurs : par Émilie Meyer, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 74
Année de publication : 2023	Métrage linéaire : 0,20
Dates extrêmes : 1576-1836	Liens :

• Présentation du producteur

  La famille Agnellet, originaire de Saint-Jean-de-Sixt, est liée à d'autres familles par des unions matrimoniales.

• Modalités d'entrées

  Dépôt, 1994.

• Présentation du contenu

  Le fonds se constitue d'archives familiales (expéditions d'actes notariés, pièces de procédure, etc.).

• Mode de classement

  Les documents étaient à l'état de vrac à leur entrée, ils ont alors été décrits à la pièce. Lors du classement, ils ont été regroupés par famille et par individu. Le détail des pièces a été conservé en présentation de contenu de chaque cote.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Sources complémentaires internes

  1 J 1866 Double du contrat de vente passée devant Hudry, notaire, par Claude Hugon-Pergod, en faveur d'Antoine-Maurice Agnellet, tous de la paroisse de Saint-Jean-de-Sixt. 22 mai 1668

  1 J 1867 Extrait de la cession de droits passée devant Hudry, notaire, par Jean, fils de feu Jacques Agnellet,...

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  1 J 1866 Double du contrat de vente passée devant Hudry, notaire, par Claude Hugon-Pergod, en faveur d'Antoine-Maurice Agnellet, tous de la paroisse de Saint-Jean-de-Sixt. 22 mai 1668

  1 J 1867 Extrait de la cession de droits passée devant Hudry, notaire, par Jean, fils de feu Jacques Agnellet, de la paroisse de Saint-Jean-de-Sixt, en faveur d'Anthoine-Maurice Agnellet, son frère. 22 mai 1668

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 98 J + numéro d'article.