Notice descriptive
Auteurs : par Émilie Meyer, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie | Nombre d'éléments : 74 |
Année de publication : 2023 | Métrage linéaire : 0,20 |
Dates extrêmes : 1576-1836 | Liens : |
Présentation du producteur
La famille Agnellet, originaire de Saint-Jean-de-Sixt, est liée à d'autres familles par des unions matrimoniales.
Modalités d'entrées
Dépôt, 1994.
Présentation du contenu
Le fonds se constitue d'archives familiales (expéditions d'actes notariés, pièces de procédure, etc.).
Mode de classement
Les documents étaient à l'état de vrac à leur entrée, ils ont alors été décrits à la pièce. Lors du classement, ils ont été regroupés par famille et par individu. Le détail des pièces a été conservé en présentation de contenu de chaque cote.
Modalités de reproductions
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.
Sources complémentaires internes
1 J 1866 Double du contrat de vente passée devant Hudry, notaire, par Claude Hugon-Pergod, en faveur d'Antoine-Maurice Agnellet, tous de la paroisse de Saint-Jean-de-Sixt. 22 mai 1668
1 J 1867 Extrait de la cession de droits passée devant Hudry, notaire, par Jean, fils de feu Jacques Agnellet, de la paroisse de Saint-Jean-de-Sixt, en faveur d'Anthoine-Maurice Agnellet, son frère. 22 mai 1668
Mention conseillée
Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 98 J + numéro d'article.