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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 833-1012 - Affaires sanitaires et sociales - 1953-1997
    • 2082 W 856-942 - Aides départementales - 1953-1997
        • 2082 W 865-880 - Aide aux handicapés - 1964-1984
            • 2082 W 865 - Commission départementale pour l'accessibilité. – Proposition de nomination de membres par le Président du Conseil général : copies des arrêtés des 25 et 26 janvier 1979 fixant les mesures destinées à rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite les installations neuves ouvertes au public, correspondance. - 1979
              Présentation du contenu :

              La commission départementale pour l'accessibilité est présidée par le Préfet.


            • 2082 W 866 - Situation de l'enfance inadaptée dans le département. – Enquête du service de la population et de l'Éducation nationale dans le cadre du 5e plan : rapport, correspondance. - 1964
            • 2082 W 867 - Attribution de l'allocation compensatrice en faveur des personnes handicapées. – Soumission des dossiers à la commission cantonale d'aide sociale : correspondance du Président du Conseil général à l'intention des maires du département. - 1984

              50 ans

              2035


            • 2082 W 868 - Équipement en faveur des handicapés physiques et mentaux. – Création d'ateliers protégés et de centres d'aide par le travail : délibérations du Conseil général, rapport de la direction départementale du Travail et de la main d'œuvre, copie de la circulaire du 18 décembre 1964 relative aux centres d'aides par le travail, correspondance. - 1964-1966
            • 2082 W 869 - Structures d'accueil et d'aide pour les personnes handicapées. – Agrément au titre de l'aide sociale : conventions signées avec le Département, délibérations de la commission départementale, rapport de l'inspecteur de l'Action sanitaire et sociale, avis du directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale, statuts, plans, copies d'arrêtés préfectoraux, avis du médecin inspecteur départemental de la santé, copies de délibérations de conseils d'administration des associations, budget prévisionnel, règlement intérieur, évaluation du prix de journée, photographies, correspondance (1967, 1969-1974, 1978). - 1967-1978
              Présentation du contenu :

              Foyer d'accueil pour inaptes mentaux "La Tour" à La Roche-sur-Foron ; association des parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) ; centre d'assistance par le travail "Les ateliers de Saint-Dine" à La Roche-sur-Foron ; centre de distribution de travail à domicile à Annecy ; centre d'aide par le travail "Les ateliers des Hermones" à Vongy-Thonon-les-Bains ; association départementale pour la réhabilitation professionnelle par le travail protégé à Annecy ; "Atelier du Thiou" à Cran-Gevrier ; centre d'aide par le travail "Le Parmelan" à Cran-Gevrier ; association des parents d'enfants inadaptés de Thonon-les-Bains ; foyer Saint-François de Sales à Machilly ; foyer Saint-François d'Assise à Cran-Gevrier ; association de gestion des centres pour infirmes moteurs cérébraux de Haute-Savoie.


            • 2082 W 870 - Création d'une piscine adaptée aux personnes handicapées à Annecy. – Demande de subvention ministérielle : plan de financement, devis descriptif et estimatif, copie d'arrêté préfectoral, rapport justificatif d'aménagement, plan d'ensemble, correspondance. - 1979-1980
            • 2082 W 871 - Fédération départementale "L'aide par le travail aux handicapés". – Assemblée générale : procès-verbaux, procès-verbal d'assemblée constitutive, document présentant les buts et la composition de la fédération, correspondance (1966, 1969, 1981). Demande de subventions pour travaux et équipement des associations : état des équipements, programme des réalisations, délibérations du Conseil général, récapitulatif des demandes, dossier de demande par association, plans, devis estimatif, correspondance (1967-1969, 1975, 1977, 1979). - 1975-1981
              Présentation du contenu :

              La Fédération départementale "L'aide par le travail aux handicapés" représente et soutient les associations d'aide aux handicapés auprès des pouvoirs publics.


            • 2082 W 872 - Association des parents d'enfants inadaptés. – Demande d'aide départementale : tableau d'amortissement, compte-rendu de réunion, délibérations du Conseil général, délibérations de la commission départementale, extrait de presse, rapport général des commissaires aux comptes, correspondance (1964-1967, 1970-1976, 1978). - 1964-1978
            • 2082 W 873 - Association familiale des parents d'enfants inadaptés. – Aide départementale pour l'équipement et la construction d'un centre d'aide par le travail : délibérations de la commission départementale, délibérations du Conseil général, avis du directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale, plan de financement, devis descriptif et estimatif des travaux, plans, compte d'exploitation, budget prévisionnel, correspondance (1970, 1974-1975). - 1970-1975
            • 2082 W 874 - Associations d'aide par le travail des handicapés physiques. – Assemblée générale et demande de subvention départementale : procès-verbaux d'assemblées générales, statuts, bulletin d'information, bilan d'exercice, correspondance (1970, 1972-1979). - 1970-1979
            • 2082 W 875 - Association de gestion des centres pour infirmes moteurs cérébraux de Haute-Savoie. – Réunion d'assemblée générale et de conseil d'administration : compte-rendu de réunion, bulletin d'information, compte de gestion, règlement intérieur, statuts, correspondance (1969-1971, 1973, 1975, 1981). Demande de subvention départementale pour la réalisation d'un centre à Cran-Gevrier : correspondance (1970-1972, 1976). - 1970-1981
            • 2082 W 876 - Association départementale pour le travail protégé. – Assemblée générale et conseil d'administration : compte-rendu, bilan social, comptes d'exploitation, compte des pertes et profit (1980-1982). Demande de subvention et de garantie départementale : projet immobilier, délibération du Conseil général, correspondance (1980-1981). Atelier du Thiou, extension du bâtiment rue de la Crête à Cran-Gevrier : devis descriptif, quantitatif et estimatif des travaux, plan, correspondance (1976) ; transfert sur les terrains situés derrière l'église des Bressis sur la commune de Cran-Gevrier : extrait de presse, délibérations de la commission départementale, correspondance (1980-1981). - 1976-1982
            • 2082 W 877 - Association des paralysés de France. – Demande de convention avec le Département pour une prise en charge du service social : correspondance, prospectus (1979-1981, 1983). - 1979-1983
            • 2082 W 878 - Association de handicapés Foyer Saint-François de Sales à Machilly. – Remboursement des annuités de prêt par le Conseil général pour la construction de bâtiment : correspondance. - 1980-1981
            • 2082 W 879 - Association des amis et parents d'enfants inadaptés de la Haute-Savoie. – Conseil d'administration : procès-verbal de réunion, correspondance. - 1981
            • 2082 W 880 - Comité national d'aide à la réadaptation. – Demande de souscription pour l'achat de médaille à l'occasion de l'année internationale des personnes handicapées : délibération de la commission départementale. - 1981