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Répertoire numérique détaillé du versement 2082 W

Cote : 2082 W 869
Analyse : Structures d'accueil et d'aide pour les personnes handicapées. – Agrément au titre de l'aide sociale : conventions signées avec le Département, délibérations de la commission départementale, rapport de l'inspecteur de l'Action sanitaire et sociale, avis du directeur départemental de l'Action sanitaire et sociale, statuts, plans, copies d'arrêtés préfectoraux, avis du médecin inspecteur départemental de la santé, copies de délibérations de conseils d'administration des associations, budget prévisionnel, règlement intérieur, évaluation du prix de journée, photographies, correspondance (1967, 1969-1974, 1978).
Date : 1967-1978