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2 O 1-55 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Abondance (1860-1940)

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Présentation des notices

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  • 2 O 18-35 - Édifices communaux, monuments et établissements publics - 1861-1940
      • 2 O 18 - Maison communale. – Bâtiments dépendants de l'ancienne abbaye, acquisition : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'enquête, rapport sur les bâtiments, avis, copie du procès-verbal d'estimation, délibérations du conseil municipal, correspondance (1872-1875) ; appropriation et restauration : devis estimatifs, cahiers des charges, avant métré, traités de gré à gré, décompte des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1874-1887). - 1872-1887
      • 2 O 19 - Horloge publique. – Acquisition : traité, délibération du conseil municipal, correspondance. - 1885
      • 2 O 20 - Caserne de gendarmerie. – Coopérative, acquisition : acte, plan (1908) ; aménagement : devis, cahier des charges, procès-verbal d'enquête, délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, affiche d'adjudication, plans, correspondance. - 1928-1929
      • 2 O 21 - Hangars des pompes à incendie. – Pompes des hameaux, construction : devis estimatif, procès-verbal d'adjudication des travaux, délibération du conseil municipal (1898). Pompes du chef lieu, construction : devis descriptif, délibération de la commission départementale des bâtiments civils, procès-verbal d'adjudication des travaux, soumissions, procès-verbal de réception provisoire des travaux, décompte définitif des travaux, délibérations du conseil municipal, plans et coupes, correspondance (1905-1907). - 1898-1907
      • 2 O 22 - Réservoir à incendie du hameau du Mont. – Projet de construction : cahier des charges, devis estimatif, rapport de l'ingénieur ordinaire, délibération du conseil municipal, correspondance - 1935
      • 2 O 23 - Bureau de poste. – Location à l'administration des P. T. T. : délibérations du conseil municipal, correspondance (1924-1925). Nouveau bâtiment, construction : cahier des charges, devis, rapport du délégué de la commission départementale des bâtiments civils, soumission, arrêté du maire d'autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1912-1936). - 1912-1936
      • 2 O 24 - Monument aux Morts. – Érection : soumission, procès-verbaux de réception définitive des travaux, décomptes des travaux, copie du décret présidentiel d'approbation, délibération du conseil municipal. - 1921
    • 2 O 25-29 - Édifices du cultes et cimetière - 1861-1940
      • 2 O 25 - Église paroissiale. – Restauration et agrandissement : devis, cahiers des charges, bordereaux de prix, rapports, délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, délibérations du conseil de Fabrique, comptes de la Fabrique, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche, procès-verbaux de réception définitive des travaux, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1862-1911). Orgues, réparations : délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1903). - 1861-1911
      • 2 O 26 - Presbytère. – Location : baux, délibération du conseil municipal, correspondance. - 1907-1937
      • 2 O 27 - Abbaye. – Réparation : copie de l'acte de vente, devis, procès-verbal des séances du conseil général, correspondance (1876-1882). Cloître et fresques, acquisition : promesse de vente, procès-verbal, arrêté du sous-préfet, acte de vente, délibérations du conseil municipal, correspondance, plan (1899-1900) ; restauration : devis, délibération du conseil de Fabrique, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1902-1905, 1910). - 1876-1910
      • 2 O 28 - Ferme de la mense curiale. – Ferme de Fremoux-Dessus, location : copie de bail, extrait des rôles des contributions directes, certificat de vie, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1910-1940). Caserne du 27e régiment des chasseurs alpins, projet d'aménagement : devis, cahier des charges, délibération du conseil municipal, correspondance, plans. - 1910-1940
      • 2 O 29 - Cimetière. – Ancien, transfert d'office : enquête préliminaire à une acquisition ou une aliénation par la commune, rapports, procès-verbal des séances du conseil d'hygiène, pétition des habitants, acte d'acquisition des terrains, délibérations du conseil municipal, plans, croquis (1885-1890) ; déblaiement et aliénation partielle : procès-verbaux d'enquête, devis estimatifs, acte de vente, soumission, délibération du sous-préfet, délibérations du conseil municipal, plans, profils longitudinaux et transversaux (1902-1909). Nouveau, clôture provisoire : devis, détail estimatif, plan et dessins des ouvrages, correspondance (1890) ; agrandissement et construction d'un mur : devis, cahier des charges, métré, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, délibération du conseil d'hygiène, procès-verbaux d'expertise et d'enquête sur la parcelle à acquérir, rapport explicatif, procès-verbal de réception provisoire des travaux, décompte définitif des travaux, rapport de l'architecte, délibérations de la commission départementale des bâtiments civils, procès-verbal des séances de la commission départementale, acte de vente, arrêté préfectoral, arrêté du sous-préfet, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1899-1902). Allées, construction : procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance, plans (1909). - 1885-1909
      • 2 O 30 - Écoles du chef-lieu. – Réparations : délibération du conseil municipal, correspondance (1886). Groupe scolaire, projet de construction : délibération du conseil municipal, correspondance (1913). École enfantine, installation : marché, correspondance, plan (1883). - 1883-1913
      • 2 O 31 - École publique de filles. – Immeuble, acquisition et appropriation : promesse de vente, procès-verbaux d'enquête et d'expertise, autorisation d'acquisition, devis, détail estimatif, bordereau des prix, acte de vente, soumission, rapports, mémoire, décompte des travaux exécutés, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1887-1892). Préau, autorisation d'occupation par la société de musique : correspondance (1897). - 1887-1907
      • 2 O 32 - Maisons d'école des hameaux de Charmy-Ladroit, Charmy Lanver et de Sous-le-Pas. – Constructions d'office : arrêté préfectoral de mise en demeure, actes de vente, procès-verbaux d'expertise, procès-verbal d'enquête de commodo et incommodo, situation financière de la commune, rapport explicatif de l'architecte, devis descriptif, métrés et devis estimatifs, rapport de l'inspecteur primaire d'académie, délibération du conseil départemental de l'instruction publique, procès-verbal d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception provisoire et métré général, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans - 1881-1888
      • 2 O 33 - Maison d'école du hameau de Richebourg. – Ancienne maison d'école de la Société de l'école libre de Richebourg : bail, délibération du conseil municipal, correspondance (1900). Nouveau bâtiment, construction : arrêtés du sous préfet, procès-verbaux d'enquête sur l'emplacement, devis, cahier des charges, procès-verbal d'expertise de l'emplacement, rapport de l'inspecteur primaire d'académie, délibération du conseil d'hygiène, autorisation d'acquisition, acte de vente, marché de gré à gré, délibérations du conseil municipal, affiche d'adjudication, plans. - 1894-1906
      • 2 O 34 - Chalet-école du Hameau des Plagnes. – Construction, projet : avant métré et devis estimatif, plans. - 1896
      • 2 O 35 - Transactions. – Locations, ancien logement de l'instituteur : cahier des charges, délibération du conseil municipal, correspondance (1877, 1878) ; caves communales : procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1881-1926) ; maison : délibération du conseil municipal, correspondance (1876). Échange : acte, quittance (1880). - 1876-1926