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2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)

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2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

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Présentation des notices

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  • 2 O 394-424 - Élections et personnel communal - 1860-1941
    • 2 O 394-396 - Élections - 1862-1930
    • 2 O 397-422 - Personnel communal - 1860-1941
      • 2 O 397 - Affaires générales. – Règlement et statut (1908--1938). Nominations, vœu (1886). Limite d'âge, prorogation : délibération du conseil municipal (1911-1935). Traitement, augmentation (1920). Promotion (1910-1940). Employés mobilisés, traitement : délibération du conseil municipal, correspondance (1939) ; remplacement : états nominatifs, arrêté préfectoral, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations du conseil municipal, correspondance (1939-1940) ; maintien en non-disponibilité : correspondance (1914). Auxiliaire, traitement : délibération du conseil municipal (1912, 1937). - 1886-1940
      • 2 O 398 - Agents des bureaux de la mairie. – Poste, création : délibérations du conseil municipal (1903-1938). Chef de bureau, traitement : délibération du conseil municipal (1864, 1895). Sous-chef de bureau, nomination : délibération du conseil municipal (1935). Rédacteur comptable, création de poste : délibération du conseil municipal (1903). Secrétaire de mairie, recrutement : délibération du conseil municipal (1930) ; promotion : délibération du conseil municipal (1922) ; gratification : délibérations du conseil municipal (1875, 1882, 1924). Dactylographe, création de poste : délibérations du conseil municipal (1912, 1928). Expéditionnaire, traitement : délibérations du conseil municipal (1862-1901). Commis, nomination : arrêté du maire (1911) ; promotion : délibération du conseil municipal (1920). Officier de l'état-civil, fonction : délégation (1912). Bureau de l'état-civil, création de poste : délibération du conseil municipal (1938). Stagiaire, nomination : arrêté du maire (1913). - 1862-1938
      • 2 O 399 - Agents de la recette municipale. – Receveur, nomination : arrêté préfectoral, extraits d'acte de naissance, extraits de casier judicaire, attestation d'emploi, état de service, délibérations du conseil municipal, correspondance (1870-1897) ; traitement : délibérations du conseil municipal, correspondance (s.d., 1901, 1922) ; révision du cautionnement : bordereau des recettes et des dépenses de l'octroi, correspondance (1878) ; congés : correspondance (1878, 1910). Aide-comptable, création de poste : délibérations du conseil municipal (1929, 1939). Délégué municipal chargé du service des impôts, création de poste : délibérations du conseil municipal (1921). - 1870-1939
      • 2 O 400 - Agents du bureau d'octroi. – Nomination : arrêtés préfectoraux, extraits de casier judiciaire, extrait des registres de l'état civil, états de proposition de candidats, copies d'épreuve, certificats de bonne conduite, correspondance (1862-1908) ; traitement : délibérations du conseil municipal (1862, 1884-1903) ; classement : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance (1896- 1908) ; gratification : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1907) ; mesures disciplinaires : rapports, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, feuilles de service, bulletin de naissance, extraits de casier judiciaire, certificat de bonne vie et mœurs, correspondance (1861-1899) ; demande d'emploi : correspondance (1861-1865). Brigadier, traitement : délibération du conseil municipal (1900) ; suspension : correspondance (1878-1879). Receveur, nomination : arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, états de proposition de candidats, certificat de bonne conduite, correspondance (1863-1904) ; traitement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1879-1902) ; suspension : arrêté préfectoral, correspondance (1866). Préposé en chef, création de poste : correspondance (1861) ; nomination : arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, état signalétique et des services dans l'armée, certificat médical, certificat d'aptitude physique, brevet de capacité pour l'enseignement primaire, correspondance (1880, 1902-1904) ; traitement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1867-1906, 1920) ; congés : correspondance (1862, 1866, 1907) ; indemnité : délibération du conseil municipal, correspondance (1862). Surveillant préposé, création de poste : délibération du conseil municipal (1897) ; nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de casier judiciaire, extraits des registres de l'état civil, états de proposition de candidats, certificats de moralité et de bonne conduite, correspondance (1860-1913) ; traitement : délibération du conseil municipal (1885) ; promotion : arrêtés préfectoraux, états de proposition de candidats, correspondance (1865-1903) ; gratification : arrêté du maire (1921). Commis ambulant, révocation : arrêté préfectoral, correspondance (1861). Auxiliaire, gestion : délibération du conseil municipal (1912). - 1860-1921
      • 2 O 401 - Agents de la police municipale. – Règlement (1893). Commissaire, traitement : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal (1865, 1884) ; promotion : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal (1899, 1925). Inspecteur stagiaire, nomination : arrêtés du maire, extraits de casier judiciaire (1934-1938). Brigadier, nomination : arrêtés du maire, correspondance (1931-1936). Sous-brigadier, nomination : arrêté préfectoral, arrêtés du maire, (1880-1937) ; révocation : arrêté préfectoral, correspondance (1881). Agent, création de poste : délibération du conseil municipal (1930) ; nomination : livret militaire, certificats de bonne conduite, extraits du registre de l'état-civil, correspondance (1876-1940) ; révocation et rétrogradation : arrêté préfectoral, correspondance (1889-1937) ; indemnité : délibération du conseil municipal (1901). Agent stagiaire, nomination : arrêté préfectoral, arrêtés du maire, extraits de casier judiciaire, correspondance (1928-1941). Agents temporaires, nomination : arrêté du maire (1922) ; rétribution : délibérations du conseil municipal (1922, 1923). Secrétaire, nomination : arrêté du maire (1935) ; mise en congé temporaire : délibération du conseil municipal (1922). Garde-champêtre, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1873-1880, 1934), agrément : arrêté du maire, correspondance (1887-1892), traitement : délibérations du conseil municipal (1898, 1911) ; révocation : arrêté du maire, correspondance (1885) ; indemnité : délibération du conseil municipal (1878). Préposé à la fourrière et au nettoiement des urinoirs publics, nomination : arrêté du maire, délibération du conseil municipal, correspondance (1903, 1928). Portefaix commissionnaire public, nomination : arrêtés du maire (1928-1935). - 1865-1941
      • 2 O 402 - Agents du service de la voirie. – Traitement, augmentation : délibération du conseil municipal (1923). Directeur des travaux, traitement : arrêté du maire, délibérations du conseil municipal (1909, 1915, 1924). Architecte voyer, nomination : rapport, état des obligations et émoluments attachés au poste, correspondance (1861) ; traitement : délibération du conseil municipal (1862). Ingénieur municipal, traitement : délibération du conseil municipal (1931). Dessinateur, création de poste : délibération du conseil municipal (1923). Cantonnier, traitement : délibérations du conseil municipal (1877-1899) ; promotion : délibération du conseil municipal (1866). Commis, création de poste : délibération du conseil municipal (1911) ; nomination : arrêtés du maire (1911-1918). - 1861-1931
      • 2 O 403 - Agents des bibliothèque et musée d'Annecy. – Conservateur, recrutement : obligations attachées à l'emploi, liste des documents à fournir (1884-1886) ; nomination : acte, état récapitulatif des bibliothécaires et conservateurs du musée d'Annecy de 1842 à 1891, correspondance (1860-1891) ; traitement : délibération du conseil municipal (1878, 1939) ; gratification (1863-1865) ; recommandation : correspondance (1886) ; proposition de Louis Revon pour les décorations d'officier de la Légion d'honneur et de chevalier de l'Instruction publique : bulletin du catalogue général de la librairie française depuis 1840, état récapitulatif des traitements perçus, correspondance (1875-1887). Préposé au classement des archives, traitement : délibération du conseil municipal (1922). Surveillant de musée, attribution et traitement : délibération du conseil municipal (1938). - 1860-1939
      • 2 O 404 - Personnel des établissements scolaires. – Élection des délégués des comités de patronage des écoles primaires supérieures : correspondance, délibération du conseil municipal (1931) ; projet de création de postes dans les écoles primaires : délibération du conseil municipal (1938) ; transfert d'une partie de l'école des garçons au lycée Berthollet et création de postes à l'école de filles : délibération du conseil municipal (1904) ; nomination du professeur de gymnastique dans les écoles communales : arrêté municipal, délibération du conseil municipal (1911, 1914) ; modification du nombre et du traitement des instituteurs laïques : correspondance, délibérations du conseil municipal (1881) ; augmentation de la rémunération des heures de gymnastique dans les écoles de la ville : délibérations du conseil municipal (1906, 1911, 1938) ; relèvement du taux horaire des maîtres et maîtresses auxiliaires : correspondance, délibération du conseil municipal (1930) ; indemnités accordées aux instituteurs et institutrices : correspondance, délibérations du conseil municipal (1904-1931) ; indemnités aux adjoints et adjointes : délibération du conseil municipal (1883). École maternelle, réorganisation du personnel : correspondance, délibérations du conseil municipal, convention avec les sœurs de Saint-Joseph, plan de l'établissement (1881-1882) ; augmentations : délibérations du conseil municipal (1894, 1896, 1903) ; indemnités : correspondance, délibérations du conseil municipal (1892, 1900) ; congés maladie : correspondance, certificats médicaux (1881-1882). École primaire supérieure de filles, créations de postes : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibération du conseil départemental de l'enseignement primaire, état statistique de la situation scolaire au cours complémentaire (1892-1893, 1911-1936) ; nomination : correspondance, arrêté préfectoral (1900) ; crédit pour le rétablissement de l'enseignement de la gymnastique (1923) ; fixation du taux de rétribution de la gymnastique : délibération du conseil municipal (1927) ; augmentations : correspondance, délibérations du conseil municipal (1895, 1924, 1926-1927) ; réajustement de traitements : délibération du conseil municipal (1892) ; indemnités : délibérations du conseil municipal (1878-1881, 1900, 1919, 1920). École primaire supérieure de garçons, création de postes : correspondance, délibérations du conseil municipal, avis du préfet, statut du personnel de l'internat, arrêté ministériel (1904-1910, 1932) ; demande de suppléance provisoire : correspondance (1881) ; fixation du traitement du directeur : correspondance, délibérations du conseil municipal (1882, 1884) ; augmentations : délibérations du conseil municipal (1865-1904, 1924) ; augmentation du nombre d'heures rémunérées des maîtres-ouvriers : délibération du conseil municipal (1920) ; indemnités : délibérations du conseil municipal, correspondance (1884-1908) ; retraite : arrêté d'admission à pension (1924) ; dégagement de responsabilité des enseignants lors d'accidents : correspondance (1923, 1925). École supérieure de filles, école supérieure de garçon et école pratique, création d'un emploi d'ouvrier-instructeur : correspondance, délibération du conseil municipal (1934) ; relèvement des traitements : correspondance, délibération du conseil municipal, arrêtés préfectoraux (1927-1938). École de dessin, création d'un emploi de professeur de dessin : correspondance, délibération du conseil municipal (1937) ; nominations : correspondance, arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux (1895-1906) ; demandes d'augmentation : délibérations du conseil municipal (1900-1931) ; indemnités : délibérations du conseil municipal, correspondance (1883, 1938) ; subvention de l'État pour le traitement d'un professeur : correspondance, délibération du conseil municipal (1880) ; pension de retraite d'un professeur : correspondance (1862). Groupe scolaire des Balmettes, ouverture des postes à la création du groupe scolaire : correspondance, délibérations du conseil municipal (1906) ; création de poste : correspondance, délibération du conseil municipal (1909) ; nominations : arrêtés municipaux (1910, 1913, 1919). Groupe scolaire Carnot, création de poste : correspondance, délibération du conseil municipal (1912-1913) ; nomination : arrêté municipal (1910) ; fixation du taux de rémunération : délibération du conseil municipal (1910) ; indemnité : délibération du conseil municipal (1919). Collège Chappuisien, relèvement de traitement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1887) ; allocations pour heures supplémentaires : délibérations du conseil municipal (1881-1885) ; demande d'avance : délibération du conseil municipal (1866) ; ouverture de crédits supplémentaires pour complément de traitement : délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, note (1861- 1882) ; créations de postes : délibérations du conseil municipal (1879, 1882) ; suppression de poste : délibération du conseil municipal (1887) ; engagement de garantir les traitements : délibérations du conseil municipal (1865, 1881) ; emploi de la subvention départementale : délibérations du conseil municipal, correspondance (1882-1888) ; indemnités et gratification : délibérations du conseil municipal (1862-1887) ; professeurs licenciés : liste (1888) ; assignation des traitements : délibérations du conseil municipal (1864) ; demandes de dispense de la rétribution collégiale : délibérations du conseil municipal (1887). Lycée de jeunes filles, créations de poste : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal du conseil municipal (1905, 1924-1925) ; projet d'installation d'un chapelain à l'internat : délibération du conseil municipal (1899) ; nomination de médecins : correspondance (1898, 1911) ; rétablissement du poste de surveillante générale : correspondance, délibérations du conseil municipal, autorisation ministérielle (1928-1930) ; remplacements : note relative à une demande de suppléance, délibération du conseil municipal (1887, 1905) ; réorganisation de la direction de l'internat : correspondance, délibérations du conseil municipal (1908, 1910) ; fixation des émoluments d'agents spéciaux de l'internat : délibérations du conseil municipal (1902-1903) ; promotion : correspondance, procès-verbal du bureau d'administration, délibération du conseil municipal (1912) ; augmentations : correspondance, délibérations du conseil municipal, procès-verbal du conseil d'administration (1897, 1923-1924) ; maintien du traitement de l'aumônier : correspondance, délibération du conseil municipal (1905) ; indemnités : correspondance, délibérations du conseil municipal (1886-1938) ; fixation du loyer des maîtresses logées au lycée : délibération du conseil municipal (1898) ; pension de retraite : délibérations du conseil municipal (1912, 1928). Lycée Berthollet, vœu pour la création d'un poste de censeur : délibération du conseil municipal (1906). Maître de musique, demande d'augmentation : délibération du conseil municipal (1896). - 1861-1938
      • 2 O 405 - Fossoyeur. – Traitement : délibérations du conseil municipal (1888, 1931). Taxe due pour le service civil, augmentation : délibérations du conseil municipal (1892, 1938). - 1888-1938
      • 2 O 406 - Porteurs publics aux sépultures. – Allocation, demande : délibération du conseil municipal. - 1888
      • 2 O 407 - Garde forestier. – Traitement : délibération du conseil municipal (1863). Gratification : délibérations du conseil municipal, rapport de l'inspection des eaux-et-forêts (1877, 1880). - 1863-1880
      • 2 O 408 - Gardien des jardins publics. – Nomination : arrêté municipal (1864). Traitement : délibérations du conseil municipal (1907, 1922). Augmentation : délibération du conseil municipal (1866). - 1864-1922
      • 2 O 409 - Jardinier public. – Création de poste : délibération du conseil municipal (1938). Nomination : délibération du conseil municipal (1911). Traitement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1863, 1939). Logement : délibération du conseil municipal (1864). Gratification : délibération du conseil municipal (1879). - 1863-1939
      • 2 O 410 - Balayeur public. – Traitement : délibérations du conseil municipal. - 1897-1905
      • 2 O 411 - Médecin de l'état-civil. – Nomination : arrêté du maire (1937). Honoraires : délibération du conseil municipal, correspondance (1861, 1923-1932). - 1861-1937
      • 2 O 412 - Aide du bureau d'hygiène et du laboratoire municipal. – Poste, création : délibération du conseil municipal - 1936
      • 2 O 413 - Directeur du laboratoire municipal d'électricité, attributions et indemnité : délibération du conseil municipal. - 1909
      • 2 O 414 - Directeur du laboratoire départemental et municipal de chimie. – Traitement : délibération du conseil municipal. - 1904
      • 2 O 415 - Vétérinaire inspecteur des abattoirs. – Nomination : arrêté municipal (1920). Traitement : délibération du conseil municipal (1922). - 1920-1922
      • 2 O 416 - Appariteur. – Nomination : arrêtés du maire (1911-1912). Traitement : délibérations du conseil municipal (1861-1895). Indemnité : délibération du conseil municipal (1926). Équipement ; délibération du conseil municipal (1923). - 1861-1926
      • 2 O 417 - Ouvriers des services municipaux. – Situation : délibérations du conseil municipal. - 1923-1927
      • 2 O 418 - Concierge des bâtiments municipaux. – Attributions : délibération du conseil municipal (1893). Nomination : arrêté du maire (1921). Traitement : délibérations du conseil municipal (1890, 1905, 1933). Indemnité : délibérations du conseil municipal (1923, 1929). - 1890-1933
      • 2 O 419 - Préposé aux horloges publiques. – Nomination : arrêté du maire (1911). Traitement : délibérations du conseil municipal (1875, 1924). - 1875-1924
      • 2 O 420 - Employés des abattoirs. – Aide du concierge, recrutement : délibération du conseil municipal (1908). Traitement : délibérations du conseil municipal (1861, 1903). Augmentation, demande : délibération du conseil municipal (1901). Logement : délibération du conseil municipal (1906). - 1861-1908
      • 2 O 421 - Employés du bateau la Couronne de Savoie. – Traité : correspondance, délibérations du conseil municipal, arrêté municipal (1887-1889). Gratification : délibérations du conseil municipal (1866, 1869). - 1861-1908
      • 2 O 422 - Directeur des services électriques. – Recrutement temporaire, proposition : délibération du conseil municipal. - 1919
    • 2 O 423-424 - Protocole et distinctions honorifiques - 1886-1935
      • 2 O 423 - Relations officielles. – Condoléances à madame Paul Bert : délibération du conseil municipal (1886). Funérailles de Sadi Carnot, délégation : délibérations du conseil municipal (1894). - 1886-1894
      • 2 O 424 - Distinctions honorifiques. – Légion d'honneur, inscription : délibération du conseil municipal (1917). Médaille d'honneur municipale, création : délibération du conseil municipal (1914) ; attribution : délibérations du conseil municipal (1920-1935). Fourragère, attribution au 30e régiment d'infanterie : délibération du conseil municipal (1917). Direction du service de santé, citation : délibération du conseil municipal (1917). Anneciens morts pour la Patrie, hommage : délibération du conseil municipal (1915). Sauvetage du bateau la Couronne de Savoie, récompense : délibération du conseil municipal (1892 - 1892-1935