Imprimer cette page

2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 2 O 566-577 - Biens communaux, terres, bois, eaux - 1861-1940
    • 2 O 566-571 - Biens communaux - 1861-1940
      • 2 O 566 - Biens communaux. – État des biens communaux, enquête : correspondance, questionnaire (1862-1864). Propriétés de la ville, tableau général : délibération du conseil municipal (1923). Terre issue des constructions du lycée Berthollet, vente : délibération du conseil municipal (1888). Parcelle supplémentaire pour l'agrandissement de la gendarmerie, acquisition : délibération du conseil municipal (1863). Aliénation d'une parcelle aux Fins, paiement immédiat : délibération du conseil municipal (1863). Stand de tir, acquisition : délibérations du conseil municipal (1886-1887). Cygnes, vente : délibérations du conseil municipal (1899, 1930) ; nourriture : soumission de marché (1913) ; parcage pendant l'époque du frai : délibérations du conseil municipal, devis estimatif (1903, 1911) ; construction d'un parc et repeuplement : délibérations du conseil municipal, rapport du subdivisionnaire, devis estimatif, plan (1927-1928). Camion-automobile, acquisition : convention (1917). Coffre-fort, demande d'acquisition : délibération du conseil municipal (1899). Matériaux de bâtiments communaux détruits et matériel déclassé, vente : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1872-1892, 1922-1937). - 1862-1937
      • 2 O 567 - Hors-lignes de la ville, location : délibération du conseil municipal (1934). Terrains communaux, aliénation : correspondance, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1862-1863). - 1862-1934
      • 2 O 568 - Terrains du Sépulcre près du cimetière, location : délibérations du conseil municipal, baux, plans (1861-1937). Terrain du Moulin-Rouge, aliénation : délibérations du conseil municipal, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, procès-verbal d'adjudication (1863-1864). Terrains du quai Chappuis, location : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, baux, acte de vente des matériaux d'un hangar sur le terrain (1875-1923). Terrain entre le canal du Thiou et l'avenue de Chambéry, location : délibérations du conseil municipal, baux (1879-1940). Terrain près de la poudrière, location : délibérations du conseil municipal (1888-1907) ; demande d'acquisition : délibération du conseil municipal (1922). Terrains de la prairie du Pâquier, location : délibérations du conseil municipal (1890, 1900, 1903). Jardin de la côte Nemours, location : délibérations du conseil municipal (1891-1905). Butte du champ de mars, projet d'arasement : délibération du conseil municipal (1894). Terrains avenue Bouvard, location : délibérations du conseil municipal (1893, 1897). Emplacement dans la côte Saint-Maurice, demande de location : délibération du conseil municipal (1897) ; renouvellement de précaire : délibération du conseil municipal, plan (1932). - 1861-1940
      • 2 O 569 - Terrain sur la commune de Cran-Gevrier, location : délibération du conseil municipal (1910). Terrain contigu à l'Hôtel des Postes, location : délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plan, baux, avenant (1920-1923). Terrain des Marquisats, location : délibération du conseil municipal, baux (1922-1923). Hors-ligne rue Vaugelas, location : délibérations du conseil municipal, bail, plan (1922, 1929, 1931). Terrain rue du Président Favre, location : délibération du conseil municipal, bail (1923). Terrains place et rue de la Gare, location : délibérations du conseil municipal, baux (1927-1939). Terrain des Parons, location : délibérations du conseil municipal (1931, 1933). Terrain du Vernet-de-Bas, location : délibération du conseil municipal (1931). Terrain en forêt du Crêt-du-Maure, location : délibération du conseil municipal, rapport du garde général des eaux-et-forêts, plan (1932-1933). Terrain route de Vignères, location : délibérations du conseil municipal (1932, 1936). Terrain des Parouses, location : délibération du conseil municipal (1932). Terrain boulevard du Fier, location : délibérations du conseil municipal (1933). Parcelle du Vernay, location : délibération du conseil municipal (1933). Niche sous la voûte du Pont-Morens, location : délibération du conseil municipal, bail (1935). Terrain des Salomons, location : délibération du conseil municipal (1937). Terrain route des Cloches, location : délibération du conseil municipal, plan (1937). Terrain rue du Forum, location : délibération du conseil municipal (1938). Terrain avenue de la Plaine, location : délibération du conseil municipal (1938). Terrain avenue des Romains, location : délibération du conseil municipal (1939). Allées du Pâquier, autorisation de promenades en voiture : délibération du conseil municipal (1939). - 1910-1939
      • 2 O 570 - Grève communale du Fier. – Location : délibérations du conseil municipal, baux, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, rapport du garde général des eaux-et-forêts, soumission de marché. - 1912-1938
      • 2 O 571 - Herbes et foins. – Vente : correspondance, délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication. - 1861-1938
    • 2 O 572 - Bois - 1877-1906
      • 2 O 572 - Bois. – Forêt du Crêt-du-Maure, reboisement : délibérations du conseil municipal (1877-1881) ; abattages : délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées (1877, 1880) ; introduction de chevreuils : délibération du conseil municipal (1893) ; amélioration de perspectives : délibération du conseil municipal (1881) ; entretien et élargissement de sentiers : délibérations du conseil municipal, rapport de l'inspection des eaux-et-forêts, plan (1882, 1884, 1906) ; aménagement d'un garde-corps près du kiosque : délibération du conseil municipal (1881). - 1877-1906
    • 2 O 573-576 - Eaux - 1865-1937
      • 2 O 573 - Sources, fontaines, réservoirs. – Réservoir au hameau de Novel, contribution à la construction : délibération du conseil municipal (1879). Source des Marquisats, demande de captation : délibérations du conseil municipal (1893). Fontaines et bornes-fontaines, demandes d'établissement : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, plan, coupe, procès-verbaux d'adjudication (1867-1918) ; réparations : délibérations du conseil municipal (1865, 1868) ; réfection des peintures : délibération du conseil municipal (1903). Fontaines des Clercs, renouvellement de concession d'eau : délibération du conseil municipal (1890). - 1865-1918
      • 2 O 574 - Distribution des eaux. – Concessions d'eau, réglementation : délibérations du conseil municipal, règlements et tarifs du service des eaux (1919-1922, 1933-1934) ; tarification : délibérations du conseil municipal (1895, 1919-1937) ; demandes : délibérations du conseil municipal, devis estimatifs, actes de concession, rapports du directeur des travaux (1891-1935) ; remboursement : délibération du conseil municipal (1894) ; réclamations : délibérations du conseil municipal (1908, 1917-1918). Concessions d'eau gratuites, demandes : délibérations du conseil municipal, délibération de la commission administrative des hospices civils (1891-1913). Compteurs, achat : délibérations du conseil municipal, devis estimatif, soumission de marché, marchés de gré à gré (1912-1936). - 1891-1937
      • 2 O 575 - Abreuvoirs. – Abreuvoir du Vassé, proposition de suppression ou de réparation : délibérations du conseil municipal (1902) ; suppression : délibération du conseil municipal, rapport du conducteur subdivisionnaire des ponts-et-chaussées, devis estimatif, soumission de marché (1906). Abreuvoir du Pâquier, déplacement : correspondance, délibération du conseil municipal, soumission de marché (1906). Abreuvoir du jardin public, remplacement par un terre-plein : délibération du conseil municipal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées (1876-1877). - 1876-1906
      • 2 O 576 - Marais. – Marais des Îles et droit de pâturage le long du Fier, location : délibérations du conseil municipal, bail - 1898-1927
    • 2 O 577 - Propriétés et droits divers - 1862-1930
      • 2 O 577 - Concessions au cimetière. – Tarification : règlement, délibérations du conseil municipal (1862, 1918-1923, 1930). Concessions perpétuelles et trentenaires, nouvelle affectation d'emplacement : délibérations du conseil municipal, plan (1902). Tombe d'Eugène Sue, déplacement et concession gratuite aux héritiers : délibération du conseil municipal, plan (1895) ; entretien : délibération du conseil municipal (1902). Concessions : correspondance, délibérations du conseil municipal, délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, actes de concession (1862-1871, 1888-1929). - 1862-1930