Notice descriptive

  • 2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)
    • Élections et personnel communal
      • Personnel communal

2 O 397 - Affaires générales. – Règlement et statut (1908--1938). Nominations, vœu (1886). Limite d'âge, prorogation : délibération du conseil municipal (1911-1935). Traitement, augmentation (1920). Promotion (1910-1940). Employés mobilisés, traitement : délibération du conseil municipal, correspondance (1939) ; remplacement : états nominatifs, arrêté préfectoral, délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations du conseil municipal, correspondance (1939-1940) ; maintien en non-disponibilité : correspondance (1914). Auxiliaire, traitement : délibération du conseil municipal (1912, 1937). - 1886-1940