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3 P 1 - Fonds de la Préfecture relatif à l'administration du cadastre (1801-1926)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 3 P 1/71-80 - Gestion de la documentation cadastrale. - 1802-1925
    Présentation du contenu :

    Les documents contenus dans ce dossier concernent parfois le cadastre sarde des années 1728-1738.


    • 3 P 1/73-75 - Conservation, communication et déplacement, consultation et reproduction des documents cadastraux. - 1815-1923
      • 3 P 1/73-75 - Documents conservés en mairie, en préfecture ou à la direction des contributions directes. - 1815-1923
        • 3 P 1/75 - Consultation des documents, rappel des instructions : correspondance, dépêche, avis (mai 1874-mai 1923) ; fixation des tarifs : textes réglementaires, correspondance, tableau (décembre 1888-février 1923) ; proposition de création de taxe spéciale : correspondance, extrait des registres des délibérations du conseil municipal (juin 1891). Reproductions héliographiques, calques, copies et extraits, délivrance et demandes : instructions, correspondance, notes (décembre 1864-février 1906) ; projet de mise à disposition des propriétaires : rapports, correspondance (août 1900-avril 1901) ; vente au public : circulaire (19 décembre 1910) ; demande : note (janvier-février 1922) ; emploi du produit : correspondance, brouillons de note, état de feuilles vendues (janvier-mars 1922). - 1864-1923
          Présentation du contenu :

          La partie " Consultation " de cet article contient également des informations relatives à la délivrance d'extraits par les maires.