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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 776-832 - Aide aux collectivités locales et établissements publics - 1955-1998
    • 2082 W 782-809 - Programmes de subventions cantonalisées - 1955-1998
      • 2082 W 782-784 - Équipements sportifs et socio-éducatifs communaux - 1969-1996
        • 2082 W 782 - Intervention et aide du Département : bilan des crédits délégués, état récapitulatif des réalisations pour la période 1962-1965, tableau récapitulatif des piscines couvertes subventionnées dans les départements français émanant de l'Assemblée nationale, délibérations de la commission départementale, bulletin périodique Actualités, délibérations du Conseil général, correspondance entre les présidents des conseils généraux de la Haute-Savoie et des Bouches-du-Rhône relatives au modalités des aides départementales (s. d., 1969, 1980-1981). - 1969-1981
        • 2082 W 783 - Réalisation d'équipements sportifs et travaux aux bâtiments communaux dans le canton de Cruseilles. – Subvention départementale au district rural de Cruseilles : copies d'arrêtés du Président du Conseil général, délibération du Conseil général. - 1995-1996
        • 2082 W 784 - Golf. – Projet à Cuvat : copie du dossier de présentation. - Sans date
      • 2082 W 785-788 - Voirie communale - 1955-1998
        • 2082 W 785 - Réseau cantonalisé. – Programme 1997 : programme de l'arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois. - 1997
        • 2082 W 786 - Travaux occasionnés par les intempéries. – Aide départementale dans le cadre de programmes groupés : publication de conférences, listes des subventions allouées par canton, délibérations de la commission départementale, correspondance (1955, 1967, 1969, 1971, 1978-1981). - 1955-1981
        • 2082 W 787 - Travaux de voirie communale. – Préparation des programmes annuels subventionnés par l'État au titre du fonds spécial d'investissement routier (FSIR) et par le Département : programmes, délibérations du Conseil général, état statistique et comparatif des voies communales, des chemins départementaux et des routes nationales, rapport de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées, propositions de répartition des subventions, listes des projets urgents non-retenus, états des recettes et des dépenses, Journal officiel, situation des projets, certificats préfectoraux de subventions, calculs des dotations par canton, comparaison des montants de subventions, compte-rendu d'exécution, statistiques (1960-1977, 1979). - 1960-1979
          Présentation du contenu :

          Classement par année.


        • 2082 W 788 - Travaux de voirie concernant les communes du canton de Cruseilles. – Subvention départementale : copies d'arrêtés du Président du Conseil général, extraits de presse, plans, correspondance (1984, 1988, 1990, 1994-1998). - 1988-1998
      • 2082 W 789-801 - Assainissement et adduction d'eau - 1958-1998
        • 2082 W 789 - Carte hydrogéologique du département. – Établissement par le service hydraulique de la direction départementale de l'Agriculture aidée financièrement par le Conseil général : carte, correspondance. - 1970
        • 2082 W 790 - Eau et assainissement. – Programme État et Département annuel, biennal et triennal : récapitulatif des subventions de 1958 à 1976, délibérations du Conseil général, récapitulatifs des propositions, ampliations d'arrêtés préfectoraux, récapitulatifs des projets ayant reçu un commencement d'exécution, liste des projets proposés, délibérations de la commission départementale, propositions de subventions, rapport du directeur départemental de l'Agriculture, rapports de la commission départementale, rapport de l'ingénieur en chef du Génie rural (1958-1971, 1973-1978). - 1958-1978
        • 2082 W 791 - Programme départemental eau et assainissement. – Préparation : listes des opérations, état des projets, plan de financement, échéancier prévisionnel des paiements (1972, 1974-1976). - 1972-1976
        • 2082 W 792 - Alimentation en eau potable dans le département. – Subvention départementale aux communes : délibérations du Conseil général, délibérations de la commission départementale, copies de délibérations de conseils municipaux, factures, listes de subventions obtenues, rapport de l'ingénieur en chef du génie rural des Eaux-et-Forêts, enquête sur l'entretien des réseaux d'eau potable, correspondance avec les différents intervenants dans la procédure des demandes et d'attribution des subventions et des aides financières. - 1959-1979
          Présentation du contenu :

          Dossier général ne traitant pas une commune en particulier.


        • 2082 W 793 - Lutte contre la pollution des eaux et travaux d'assainissement. – Subvention départementale aux communes : ampliations d'arrêtés préfectoraux, instruction ministérielle, correspondance. - 1969-1971
        • 2082 W 794 - Travaux d'eau et d'assainissement. – Programme État, Département et Établissement public régional (EPR) : note d'information, délibérations du Conseil général, tableaux de préparations des programmes, délibérations de la commission départementale, détail du coût estimatif, extrait de presse, copies de délibérations de conseils municipaux, état récapitulatif des versements restant à effectuer, dossier de consultation des entreprises, plans, extrait du Journal officiel, procès-verbal de réunion du syndicat mixte départemental d'eau et d'assainissement, correspondance. - 1976-1983
        • 2082 W 795 - Ordures ménagères et travaux d'assainissement dans le canton de Cruseilles. – Subvention départementale : arrêtés du Président du Conseil général, projet de convention avec l'État de Genève, correspondance (1994-1995, 1998). - 1994-1998
        • 2082 W 796 - Alimentation en eau potable du plateau de Gavot. – Programme du syndicat intercommunal : compte-rendu de réunion, copies de délibérations du syndicat intercommunal, programme des travaux, estimation des travaux, étude économique sommaire, plans, correspondance. - 1971
        • 2082 W 797 - Renforcement de l'alimentation en eau potable du secteur nord-est du département (région annemassienne et bas-Chablais). – Projet de schéma : mémoire explicatif, bilan de production des communes, prévisions d'exploitation de la nappe du Genevois, plans. - 1978
        • 2082 W 798 - Travaux d'adduction d'eau projetée par les syndicats intercommunaux des Eaux de la Fillière et des Eaux de Rocailles . – Attribution de subvention exceptionnelle par le ministère de l'Agriculture : estimation des dépenses, correspondance (janvier-avril 1982). - 1982
          Présentation du contenu :

          Le syndicat intercommunal des eaux de Rocailles a son siège à Scientrier. Le syndicat intercommunal des eaux de la Fillière a son siège à Charvonnex.


        • 2082 W 799 - Travaux de recherches d'eau potable dans la région annemassienne. – Intervention de la Compagnie générale des eaux et contrat d'études avec le Département : délibérations du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération annemassienne, programme des travaux, convocations aux réunions, délibérations de la commission départementale, copie d'avenant de marché, copie de marché de gré à gré avec une entreprise de travaux hydrauliques, résultats de forage, plan de situation, diagramme des essais de pompage, analyses chimiques et bactériologiques, résumé des études depuis 1967, rapport de présentation d'études, extrait de presse, contrat signé original, avenant signé original, correspondance (1973-1977). Projet de transport et de livraison d'eau à la Suisse : copie d'arrêté du conseil d'État de la République et du canton de Genève, correspondance (1976-1977). - 1973-1977
        • 2082 W 800 - Alimentation en eau potable de la région annemassienne. – Collaboration avec les services de distribution du canton de Genève : compte-rendu d'entretien, projet de convention franco-suisse pour la protection, la réalimentation et l'exploitation de la nappe du Genevois, dispositions principales d'un protocole entre la compagnie générale des eaux et la société des eaux de l'Arve, copies de convention pour l'exploitation par affermage des installations de production, de transport et de distribution d'eau départementale pour la région du Genevois et cahier des charges annexé, mémoire explicatif, estimation des travaux, plan, copie de convention entre la République et le Département de la Haute-Savoie, comptes-rendus de la commission déléguée par la commission franco-suisse, rapport de présentation de l'étude, copie de contrat d'études, rapport des services industriels de Genève, tableaux des prévisions démographiques, inventaire des besoins et des ressources, note du groupe d'études franco-genevois, compte-rendu de réunion du comité régional franco-genevois, correspondance. - 1974-1977
        • 2082 W 801 - Renforcement de l'alimentation en eau potable à Armoy. – Demande d'inscription au programme départemental d'adduction d'eau en secteur rural et attribution de subvention : délibération de la commission départementale, copie de délibération du conseil municipal, correspondance. - 1976-1979
      • 2082 W 802-809 - Casernes de gendarmerie - 1966-1982