Notice descriptive

  • 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)
    • Aide aux collectivités locales et établissements publics
      • Programmes de subventions cantonalisées
        • Assainissement et adduction d'eau

2082 W 790 - Eau et assainissement. – Programme État et Département annuel, biennal et triennal : récapitulatif des subventions de 1958 à 1976, délibérations du Conseil général, récapitulatifs des propositions, ampliations d'arrêtés préfectoraux, récapitulatifs des projets ayant reçu un commencement d'exécution, liste des projets proposés, délibérations de la commission départementale, propositions de subventions, rapport du directeur départemental de l'Agriculture, rapports de la commission départementale, rapport de l'ingénieur en chef du Génie rural (1958-1971, 1973-1978). - 1958-1978