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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 444-614 - Économie et statistiques - 1944-1998
    • 2082 W 448-500 - Agriculture - 1960-1997
      • 2082 W 448-468 - Organisation professionnelle agricole - 1960-1997
        • 2082 W 448-450 - Organes rattachés à la Chambre d'agriculture - 1961-1978
          • 2082 W 448 - Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER). – Constitution d'une société départementale : projet de statuts, procès-verbal de la réunion des représentants des organismes agricoles, documentation sur les chambres d'agriculture et les SAFER, procès-verbal de réunion du bureau de la chambre d'agriculture, procès-verbal du conseil d'administration, note concernant la transformation de la SAFER, règlement intérieur de la Chambre d'agriculture, Journal officiel, extrait de presse, correspondance (1961-1962). Demande du droit de préemption par la SAFER de Savoie-Bourgogne : compte-rendu de l'assemblée générale du centre départemental des jeunes agriculteurs, avis de la Chambre d'agriculture, correspondance (1964, 1966). Demande de participation du Département au capital social : correspondance (1975). Intervention : rapport, correspondance (1977-1978). - 1961-1978
          • 2082 W 449 - Service d'utilité agricole de développement (SUAD). – Demande de subvention : compte-rendu de réunion, délibération du Conseil général, correspondance (1968, 1971). Conseil de direction : comptes-rendus de réunion, projets de budgets, correspondance (1972-1973). - 1968-1973
          • 2082 W 450 - Service d'utilité agricole de l'élevage (SUAE) puis Établissement départemental d'élevage (EDE). – Conseil de direction : procès-verbaux de réunion et pièces annexes (documents financiers, organigrammes, rapports d'activité, synthèses). - 1970-1974
        • 2082 W 451-456 - Syndicats et associations - 1970-1984
          • 2082 W 451 - Centre départemental des jeunes agriculteurs (CDJA). – Assemblée générale du 27 février 1978 : copies des feuilles de présence à l'assemblée générale, rapport moral, compte-rendu financier, rapport sur la formation, rapport d'activités. - 1978
          • 2082 W 452 - Syndicat départemental de la propriété rurale et foncière de Haute-Savoie (FDPRFHS). – Commission "Problèmes fonciers" : procès-verbaux de réunion, correspondance (1971-1972). Conseil d'administration : compte-rendu de réunion, correspondance (1975). Assemblée générale : compte-rendu de réunion, correspondance (1978). - 1971-1978
          • 2082 W 453 - Syndicat départemental de contrôle laitier. – Attribution de subvention départementale : dossier de demande de subvention, délibérations du Conseil général, avis du directeur départemental de l'Agriculture, budget prévisionnel de l'organisme demandeur, état du personnel de l'organisme demandeur, carnet de résultats, rapport de la commission de l'agriculture et de l'espace rural, documentation. - 1976-1984
          • 2082 W 454 - Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Haute-Savoie (FDSEA). – Revenus des agriculteurs : étude financière, presse, documentation, correspondance. - 1970-1976
          • 2082 W 455 - Association d'hydraulique agricole et d'aménagement foncier de Haute-Savoie. – Aide départementale : délibérations du Conseil général, copie d'arrêté préfectoral, bilan comptable, note explicative, note technique, correspondance. - 1981-1982
          • 2082 W 456 - Marque collective Savoie. – Assemblée générale annuelle : bilan financier, ordre du jour, rapports d'activité, compte d'exploitation, procès-verbaux de l'assemblée générale, documentation, correspondance (1971, 1974, 1979-1981, 1983). Aide et subventions départementales : bilan des primes par canton, délibérations du Conseil général, rapport du conseil d'administration de la société d'intérêt collectif agricole les Fermiers savoyards, documentation sur le label Savoie, rapport d'activités de l'association Marque collective Savoie (1980-1982). - 1979-1983
        • 2082 W 457-464 - Coopératives et entreprises familiales - 1966-1997
          • 2082 W 457 - Organismes agricoles. – Demandes d'aide et de soutien : documentation, copie de délibération de la commission départementale, extrait de presse, rapport, résultats comptables, devis, statuts de société, comptes-rendus de réunions de conseil d'administration, correspondance. - 1977-1982
            Présentation du contenu :

            Fédération nationale des producteurs de lait, Paiement du lait à la qualité, Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de Haute-Savoie, École d'agriculture de Poisy, Société d'aménagement foncier et rural, Service d'utilité agricole de développement, Fédération de l'enseignement agricole privé, Chambre d'agriculture, Fédération nationale et départementale des coopératives laitières de Haute-Savoie, Société d'économie alpestre, Centre départemental des jeunes agriculteurs de Haute-Savoie, Coopérative d'élevage et d'insémination artificielle de Haute-Savoie, Groupement de développement des races bovines alpines Abondance et Tarentaise, Syndicat départemental de la propriété rurale et foncière de la Haute-Savoie, Herd-Book de la race d'Abondance, Syndicat agricole de la Vallée d'Aulps, Mutualité sociale agricole, Association départementale pour l'aménagement des structures des exploitants agricoles de Haute-Savoie.


          • 2082 W 458 - Aide à la modernisation des équipements de production des coopératives agricoles. – Attribution de subvention départementale : arrêtés du Président du Conseil général. - 1996-1997
            Présentation du contenu :

            Ce dossier concerne la Coopérative laitière Mont-Salève et la Coopérative laitière de Menthonnex-en-Bornes.


          • 2082 W 459 - Coopérative agricole des fermiers savoyards. – Difficultés financières : correspondance, dossier sur la situation des adhérents de la coopérative section avicole et porcine, rapports sur la situation comptable, compte d'exploitation (1966-1967, 1972-1975). - 1966-1975
          • 2082 W 460 - Coopératives laitières. – Subvention départementale pour des regroupements : délibérations de la commission départementale, délibérations du Conseil général, budget prévisionnel, note sur le problème du regroupement des coopératives, compte-rendu de réunion de l'Union des coopératives laitières, correspondance (1966-1977). Cessation d'activité : fiche de renseignement, correspondance (ca 1984). - 1966-1984
          • 2082 W 461 - Coopérative d'élevage et d'insémination artificielle de Haute-Savoie. – Attribution de subvention départementale : dossiers de demande par année, lettre de notification, délibérations du Conseil général, avis du directeur départemental de l'Agriculture, comptes d'exploitation, rapport de la commission de l'agriculture et de l'espace rural, correspondance. - 1976-1984
          • 2082 W 462 - Société d'intérêt collectif agricole (SICA). – Fonctionnement et situation comptable de Savoie Lait : correspondance, rapports du conseil d'administration de la SICA Savoie Lait, rapport sur l'évolution de la SICA Savoie Lait, carnet de résultats comptables (1971-1972). Projet de réalisation d'une porcherie maternité par Savoie Porcelet : correspondance (1977). - 1971-1977
          • 2082 W 463 - Société fruitière d'Évires. – Litige sur les mesures de fermeture de la porcherie : rapport du directeur des services vétérinaires, procès-verbal de réunion du conseil d'administration, correspondance. - 1970-1971
          • 2082 W 464 - Adaptation ou modernisation de la coopérative laitière de Groisy. – Présentation du projet : correspondance, compte-rendu de session du Sénat. - 1990-1991
        • 2082 W 465-466 - Organismes corporatifs d'assistance mutuelle - 1960-1985
          • 2082 W 465 - Mutuelles agricoles. – Assurance : état des sinistres, memorandum, procès-verbaux du conseil d'administration, documentation, extrait de presse, correspondance (1960-1963, 1966-1968, 1970-1979). Demandes de prêts pour les collectivités publiques : correspondance (1962-1963, 1966-1971, 1974). - 1960-1979
          • 2082 W 466 - Comité départemental d'entr'aide en agriculture. – Gestion du service de remplacement des agriculteurs : formulaire de demande de subvention, plan de financement, dossier d'intention, copies du règlement et des statuts de l'association, compte-rendu des actions de remplacement (1980) ; versement de l'aide départementale : délibérations du Conseil général, dossier de demande de subvention, bordereau-journal des mandats, copie de certificat administratif du Président du Conseil général, copies du dossier de versement (demandes d'aide individuelle, accords pour le versement, copie de fiche d'intervention, copie de demande de remplacement, photocopie d'acte de décès, renseignements médicaux) (1982-1985). - 1980-1985
            Présentation du contenu :

            Le centre d'entr'aide est le seul interlocuteur du Département. Les dossiers sont transmis au Département pour signature. Au terme d'un remplacement, l'état des frais réels engagés est transmis au Conseil général. La commission (commission agriculture du Conseil général et les délégués du centre d'entr'aide) se réunit seulement pour les cas litigieux.

            120 ans

            2106


        • 2082 W 467-468 - Établissements d'enseignement et de formation - 1980-1982
          • 2082 W 467 - École nationale des industries du lait et des viandes (ENILV). – Intervention et aide du Département : promesse de vente, rapport de présentation, compte-rendu de réunion, correspondance. - 1980-1982
          • 2082 W 468 - Centre de formation inter-administrations aux problèmes de la montagne. – Projet de création : mémoire de présentation, correspondance. - 1980-1981
            Présentation du contenu :

            Ce centre dispenserai une formation sur les problèmes de la montagne et notamment l'agriculture en montagne, l'économie pastorale, l'exploitation forestière, le milieu naturel faune et flore...