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2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2082 W 222-250 - Finances du Département - 1959-1992
    • 2082 W 232-250 - Revenus départementaux - 1959-1992
      • 2082 W 232-244 - Fonds reversés par l'État - 1967-1991
        • 2082 W 241-244 - Compensation financière du Genevois - 1968-1990
          • 2082 W 241 - Mise en place : cartes, étude sur l'exode des frontaliers, compte-rendu de colloque sur le problème frontalier, extrait de presse, analyse économique du secteur industriel du Genevois français, note sur l'utilisation de la compensation financière, bulletin édité par la Préfecture, état des communes par canton, compte-rendu de réunion de la commission déléguée par la commission mixte franco-suisse, correspondance (1968-1969, 1971-1972, 1974-1975). - 1968-1975
          • 2082 W 242 - Préparation de la répartition des fonds : tableaux récapitulatifs, liste des opérations susceptibles d'être financées, délibérations du Conseil général, statistiques démographiques, situation de l'utilisation de la compensation financière, propositions des conseillers généraux, bilan de 1981 à 1985, copie de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse, répartition globale des crédits, propositions des conseillers généraux, recensement des frontaliers, dossier de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) sur les travailleurs frontaliers, note de présentation, tableau récapitulatif par canton, correspondance (1976-1986, 1990). - 1976-1990
          • 2082 W 243 - Répartition de la compensation financière genevoise. – Propositions annuelles d'investissements par secteur soumises à l'Assemblée départementale : liste des opérations retenues, tableaux des opérations subventionnées, rapport du directeur départemental de l'Agriculture, état récapitulatif, copies de délibérations de conseils municipaux, état par canton des communes susceptibles de bénéficier de l'allocation aux collectivités locales frontalières, récapitulatif du nombre de frontaliers par commune et par canton, listes des travaux programmés, note du Préfet sur l'utilisation de la compensation financière, liste des opérations d'investissements décidées par le Conseil général, carte des travaux programmés, délibérations du Conseil général, correspondance. - 1975-1978
          • 2082 W 244 - Subventions du Département, du fonds du Genevois et de l'Établissement public régional (EPR). – État d'utilisation par secteur : tableaux récapitulatifs, listes des opérations, états d'avancement des opérations. - 1979-1981