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2 O 358-651 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale d'Annecy (1857-1941)

Consultez nos derniers inventaires parus !

2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • 2 O 425-453 - Finances communales - 1860-1939
    • 2 O 425-437 - Comptabilité - 1860-1939
      Présentation du contenu :

      Budget et documents préparatoires. – Cahiers du maire, budgets additionnels, rapport général sur la situation financière, économique et administrative, délibérations portant vote des impositions ordinaires, résumés du compte vicinal, budgets de l'internat municipal du lycée de filles, budgets de l'internat municipal de l'école primaire supérieur de filles, budgets de l'internat municipal de l'école primaire supérieur de garçons, compte d'administration de l'internat municipal du lycée de filles, compte d'administration de l'internat municipal de l'école primaire supérieure de filles, compte d'administration de l'internat municipal de l'école primaire supérieure de garçon, budget de la fabrique, situation des dépassements, états des cotes irrécouvrables, état des sommes irrécouvrables, états des propriétés foncières, états du passif, état des retraites versées par la ville d'Annecy à son personnel, certificat de situation financière, relevé des emprunts contractés, état des centimes extraordinaires, état des engagements, état des revenus de l'octroi et des emprunts, rôles, notes, délibérations du conseil municipal, correspondance.


    • 2 O 438-453 - Revenus et charges - 1860-1939
      • 2 O 438 - Revenus des biens communaux. – Cens du communal du Cré du Maure, recouvrement : délibération du conseil municipal, correspondance (1862). Emplacement pour affichage, location : délibération du conseil municipal (1923). Enseignes réglant la vitesse des automobiles, location : délibération du conseil municipal (1908). Matériel des fêtes, location : délibération du conseil municipal (1931). Engrais de l'abattoir, vente : délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, convention de vente (1897-1922). Couronne de Savoie, compte d'exploitation : délibération du conseil municipal, bordereau de recette (1889). - 1862-1931
      • 2 O 439 - Legs Verdun, compte-rendu annuel : délibérations du conseil municipal, ordre de recevoir. - 1921-1926
      • 2 O 440 - Emprunts et impositions extraordinaires. – État (1869, 1908). Amortissement de la dette, prorogation de l'imposition extraordinaire : état des travaux extraordinaires, états des impositions communales ordinaires, tableau des centimes ordinaires votés et des emprunts contractés, tableau de la dette communale, certificat du montant des fonds de la commune placés au Trésor, extrait du tableau officiel de la population, certificat constatant le nombre des membres du conseil municipal en exercice, budget de l'exercice 1876, relevé des recettes et des dépenses ordinaires, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1876, 1880). Terme du paiement de la créance Aussedat, prorogation : rapport, conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1865, 1875). Conversion de la dette et dépenses diverses : délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1862, 1865-1866). Aménagements de bâtiments communaux et travaux du service de la voirie : délibération du conseil municipal, arrêté de la présidence de la République (1922). Réception de l'Empereur : délibération du conseil municipal (1860). Réception du ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics à l'occasion de l'inauguration du chemin de fer d'Annecy à Sixt, restauration du théâtre et du collège chappuisien, concours régional agricole, solde des dépenses : état des dépenses, état général des recettes et des dépenses, décomptes généraux des travaux, correspondance (1866-1867). Travaux d'utilité publique, maintien de l'imposition extraordinaire votée en 1867 : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance (1871-1872). Travaux communaux : ampliations des décrets présidentiels d'autorisation (1931-1932). Programme de voirie, travaux : certificats de situation financière, ampliations des décrets présidentiels d'autorisation, avis du préfet, traité d'emprunt avec la Caisse départementale d'assurances sociales de la Haute-Savoie, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance (1932-1937). Réseau téléphonique, installation : certificats de situation financière, certificat de population, état des dépenses et des recettes communales pendant les années 1896 à 1898, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1899, 1904). Dépenses extraordinaires : délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1864). Imposition extraordinaire votée en 1890, suppression : correspondance (1923). Société de crédit immobilier, imposition pour garantie d'emprunt : délibérations du conseil municipal, certificat, correspondance (1924). - 1860-1937
      • 2 O 441 - Subventions. – Dépenses de guerre (1920-1921, 1937). École secondaire de jeunes filles (1883-1898). Appareils sanitaires aux écoles, installation (1932, 1933). Enfants nécessiteux des écoles (1880-1883). Ouvrages et matériel pour les écoles municipales, acquisition (1893, 1920-1921, 1926-1927). Tenue du concours régional agricole (1874). Chemins vicinaux, construction (1878). Musée, réparations (1927). - 1874-1937
      • 2 O 442 - Rentes. – Rentes sur l'État, acquisition : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1924) ; aliénation : délibérations du conseil municipal (1888). Rentes sur le royaume d'Italie, détermination du conseil municipal (1874). - 1863-1924
      • 2 O 443 - Octroi. – Règlement et tarif, révision : résumés des propositions municipales, imprimés, avis du conseil d'état, décrets impériaux, décrets présidentiels, avis de la commission départementale, certificat de population, arrêtés du maire, états du produit de l'octroi, relevé du produit des taxes, états des recettes et des dépenses de la ville, tableaux des centimes extraordinaires et des emprunts contractés, états des impositions communales, états des travaux extraordinaires, certificat de situation financière, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance. - 1860-1893
      • 2 O 444 - Octroi. – Règlement et tarif, révision : résumés des propositions municipales, imprimés, avis du conseil d'état, décrets impériaux, décrets présidentiels, avis de la commission départementale, certificat de population, arrêtés du maire, états du produit de l'octroi, relevé du produit des taxes, états des recettes et des dépenses de la ville, tableaux des centimes extraordinaires et des emprunts contractés, états des impositions communales, états des travaux extraordinaires, certificat de situation financière, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance. - 1895-1938
      • 2 O 445 - Octroi. – Gestion, régie : traités, inventaire des meubles et ustensiles existant au 1er janvier 1862, correspondance (1861-1862, 1867, 1870) ; approbation des comptes : délibération du conseil municipal (1861). Suppression : avis du conseil municipal (1870). Abonnement : actes, correspondance (1877-1908, 1913). Transaction (1882-1902). Remboursement : rapport, délibérations du conseil municipal, correspondance (1864-1913). Conversion en taxe unique, demande des débitants de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance (1885-1889, 1897-1898). Exonération, refus de l'autorité supérieure : règlement et tarifs de 1897, délibérations du conseil municipal, correspondance (1897). Admission à l'entrepôt à domicile, demande : correspondance (1864). Réclamation : délibérations du conseil municipal, correspondance (1863-1885). Taxes sur les huiles végétales, suspension de l'abonnement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1879). - 1860-1913
      • 2 O 446 - Droits de place, de mesurage et de pesage, réglementation et tarifs : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, affiches, délibérations du conseil municipal, correspondance, état comparatif, règlements, plans, rapports du conducteur subdivisionnaire des ponts-et-chaussées, arrêtés d'enquête publique (1860-1925) ; réclamation : délibérations du conseil municipal (1892, 1912) ; autorisation : avis du préfet (1908). Rétribution scolaire, contrôle des rôles : correspondance (1861, 1880-1885) ; dispense et réduction : délibérations du conseil municipal, correspondance (1861-1888) ; suppression : délibération du conseil municipal (1863) ; mise en non-valeur : arrêtés préfectoraux (1866) ; réclamations : notes (1867). Service du buffet sur la Couronne de Savoie, concession : convention (1862). Droits de voirie, réglementation et tarifs : délibérations du conseil municipal, rapport de l'agent voyer, règlement, tarif (1868, 1919, 1933, 1936). Taxe des prestations, exemption : délibérations du conseil municipal (1885, 1899) ; inscription au rôle des séminaristes : délibération du conseil municipal (1902). Taxes d'abattage et d'enfouissement, tarifs et revenu : délibération du conseil municipal, ordre de recevoir, arrêté municipal (1885-1886, 1910-1921). Stationnement et location sur le port, le lac et les canaux, réglementation et tarifs : rapport, certificat de situation financière, délibérations du conseil municipal, correspondance, règlement, arrêté d'enquête publique, procès-verbal d'enquête publique, budget communal, plan, rapports de l'ingénieur ordinaire des ponts-et-chaussées (1890-1892, 1904-1911, 1939). - 1860-1939
      • 2 O 447 - Stationnement des voitures de place, règlement et tarifs : rapports, registre, avis et procès-verbaux d'enquête, certificat de situation financière, arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance, plans, modèle de permis de stationnement (1897-1928). Licences municipales sur les débits de boisson, vœu : délibération du conseil municipal, correspondance (1901). Taxe sur les vélocipèdes, recouvrement : délibération du conseil municipal, correspondance (1901) ; refus d'exonération : délibération du conseil municipal (1908). Taxe d'égout : états-matrice (1913-1916) ; réclamation et dégrèvement : délibérations du conseil municipal (1920-1922). Droit d'affichage, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat, soumission, convention, autorisation de remboursement de cautionnement, délibérations du conseil municipal, correspondance (1904-1924). Concession d'eau : arrêté du maire (1905-1906). Taxes communales, revenu : états comptables (1905, 1907) ; révision : délibérations du conseil municipal (1923, 1932). Droits et locations : notes (1906). Taxe sur les spectacles, fixation et abonnement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1916-1928). Taxe sur les marchandises, abonnement : correspondance (1918). Taxe sur les entrées au cinéma, abonnement : délibérations du conseil municipal (1919-1920). Taxe vicinale, application : délibérations du conseil municipal (1919-1931). Taxes de remplacement, suppression : correspondance (1920). Taxe applicable au Café du théâtre : rapport (1920). Taxe sur les automobiles, cyclecars et bateaux automobiles, fixation : délibération du conseil municipal (1925). Abattoir, location de locaux : ordre de recevoir (1926). Laboratoire de chimie, produit des analyses : états du revenu (1926-1927). Taxe d'occupation du sol communal, dégrèvement : rôle, délibération du conseil municipal (1928). Taxe d'enseignes lumineuses sur becs de gaz : rôle (1928). Taxe de triperies et vente de glace, révision : délibération du conseil municipal, correspondance (1934). Abonnement de chauffage, révision : délibération du conseil municipal (1938). - 1897-1938
      • 2 O 448 - Obligations d'emprunts. – Remboursement, tirage au sort : délibérations du conseil municipal. - 1862-1925
      • 2 O 449 - Assurances. – Bâtiments communaux, renouvellement des polices : délibération du conseil municipal (1920) ; augmentation : délibération du conseil municipal (1868). - 1868-1920
      • 2 O 450 - Inscriptions hypothécaires. – Mainlevée : délibérations du conseil municipal, correspondance, arrêtés préfectoraux. - 1862-1885
      • 2 O 451 - Subventions et souscriptions. – École des ouvriers (1862). Ouvrage Album de la Haute-Savoie (1862). Œuvre du Prince impérial (1862). Société chorale (1862-1893). Musique municipale (1862-1869, 1926, 1929-1930). École chrétienne (1863). Compagnie et musique des pompiers (1863). Ouvriers sans travail (1865). Société pour l'amélioration du cheval français de demi-sang (1865). Fanfare municipale (1869-1900). Association philanthropique savoisienne de Paris (1869, 1884, 1903). Blessés des armées à l'occasion de la guerre contre la Prusse (1870). Fête des sapeurs-pompiers (1872, 1929, 1931). Club alpin français (1876, 1929). Salle d'asile (1877, 1879). Concours musical international (1879-1880). Cavalcade au bénéfice des pauvres (1879, 1882, 1898). Fête nationale du 14 juillet, célébration (1880-1881). Société de tir (1881-1883). Concours musical de Thonon (1885). Orphéon des Enfants d'Annecy (1885, 1887). Société de gymnastique l'Allobroge (1885-1923). École maternelle (1886). Institut Pasteur (1886). Saison théâtrale (1886-1889). Bibliothèques scolaires (1887). Concours agricole (1887, 1921). Cercle musical (1888). Société philanthropique (1888, 1897). Monument de la défense de Châteaudun (1889). Société de protection des engagés volontaires élevés dans les maisons d'éducation correctionnelle (1889-1904). Monument des soldats morts à l'avant-garde de Dijon (1890). Rallie-Cor (1893). Réception de l'escadre russe à Toulon (1893). Association des dames françaises (1893-1894). Société de tir du 107e régiment d'infanterie (1893-1894, 1900). Guide Conti (1894). Syndicat des ouvriers blessés invalides du travail victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire (1894). Plan détaillé d'Annecy, du lac et des environs (1894, 1904). Vélo club d'Annecy (1895). Monument Louis Pasteur d'Arbois (1895). Société la colombe annecienne (1895-1898). Syndicat d'initiative (1895, 1899-1900, 1904-1905, 1912, 1920-1923). Monument Joseph et Xavier de Maistre de Chambéry (1896). Monument Louis Terrier de Dreux (1896). Société nautique (1896-1897, 1924). Comité de secours aux victimes de la catastrophe de Voiron (1897). Monument des anciens combattants de Bazeilles (1897). Société chorale l'Harmonie (1898). Société savoisienne de secours mutuels de Marseille (1898). Société mixte de tir (1898). Saison d'opéra (1898-1899, 1922-1923, 1928-1932). Institut antirabique de Lyon (1899). Incendiés de la Motte-en-Beauges (1899). Exposition universelle de 1900 (1899). Monument Vercingétorix de Clermont-Ferrand (1899). Ouvrage Les sites pittoresques et les monuments de la France (1900). - 1862-1931
      • 2 O 452 - Subventions et souscriptions. – Société florimontane (1901). Étude archéologique sur le château d'Annecy (1901). Congrès du groupe régional des adhérents à la caisse générale de retraite des sapeurs-pompiers de France et d'Algérie (1903). Pêcheurs de sardines et ouvriers d'usines bretons (1903). Société des amis des arbres (1903). Haras d'Annecy (1903). Fédération des sociétés musicales savoisiennes (1903, 1904). Monument Eugène Sue (1904). Société d'instruction populaire (1904-1905, 1910, 1920-1930). Médaille à monsieur Combes (1905). Caisse des écoles (1905). Bourse du travail (1905, 1911-1912, 1920-1931). Crèche d'Annecy, création (1907). Monument Surell (1909). Incendiés de Sixt (1912). Plaque commémorative Jean-Jacques Rousseau (1912). Société la goutte de lait (1912, 1920). Union bouliste annecienne (1912, 1921, 1924). Société des beaux-arts de la Haute-Savoie (1920). Monument aux Morts de la Première Guerre Mondiale (1920). Monument des chasseurs alpins morts pour la France (1920). Association des mutilés (1920-1921). Association horticole et maraîchère d'Annecy (1920, 1931). Fête d'aviation et incendiés de Dax (1921). Office départemental des pupilles de la Nation (1921, 1927-1928). Office départemental des mutilés et réformés de la guerre (1921-1931). Mutualité maternelle (1921-1931). Association Valentin Haüy (1921, 1931). Service automobile (1921-1931). Association pour le bien des aveugles (1922). Œuvre l'Armoire Lorraine (1922). Club nautique, club cycliste et union bouliste (1922). Union sportive annecienne (1922, 1925, 1929). Mutuelle des sapeurs-pompiers (1923). Société de pêche d'Annecy (1923). Monument Saint François-de-Sales (1923). École supérieure et pratique de garçons (1923-1924). Monuments historiques (1924). Ouvrage Au lac d'Annecy (1924). Ouvrage En Savoie (1924). L'Illustration (1924). Sinistrés de Novel (1924). Société Saint-Hubert (1924). Comité d'hygiène sociale (1924-1931). Grève des employés de banque (1925). Société d'agriculture d'Annecy (1925). Comité des fêtes publiques (1925, 1928, 1931). Ouvrage Après l'Annexion (1926). Congrès de la natalité (1926). Radio savoyarde d'Annecy (1926-1927). Centre régional anticancéreux de Lyon (1926-1930). Maison de l'Armée du salut à Paris (1926, 1930). Union mutualiste de la Haute-Savoie (1927). Sinistrés de Puy-Saint-André (1927). École supérieure de filles (1928). Village de Roquebillière, reconstruction (1928). Comité du balustre d'or (1928). Le moniteur franco-américain (1928, 1931). Association amicale des mutilés, réformés, veuves et orphelins de guerre (1929-1930). Société Groupement de Thonon-les-Bains des mutilés du travail (1930). Association nationale des maires et délégués des chambres d'industrie des stations thermales (1930). Groupement départemental des mutilés du travail (1931). Cinquantenaire de l'école laïque (1931). Concours agricole (1931). Ouvrage Paysages d'Annecy (1931). Ouvrage Voyage en zigzag à travers la ville d'Annecy (1931). Ouvrage de Rosset-Boulon sur la Haute-Savoie (1931). Traité de climatologie biologique et médicale (1931). Fédération des éclaireurs de France (1931). Sociétés et œuvres de bienfaisance et de secours mutuels (1932). Sinistrés de Caluire-Saint-Clair (1932). Société des pêcheurs en rivière d'Annecy (1932). Circuit postal autour du Semnoz, création (1932). Assurance mutuelle scolaire (1933). Maison de Savoie à Paris (1937-1938). - 1901-1938
      • 2 O 453 - Secours, pensions, rentes dues par la commune. – Instituts de sourds-muets, frais de trousseau : délibérations du conseil municipal (1893, 1920-1928, 1931). Personnel municipal : délibérations du conseil municipal, correspondance (1891-1903, 1920, 1938-1939). Malades indigents, frais d'hospitalisation : délibérations du conseil municipal (1931-1932). Sapeurs-pompiers (1868, 1928). Étudiants : délibérations du conseil municipal (1874, 1886-1889). Responsabilité de la commune dans un accident, attribution d'une rente viagère : délibération du conseil municipal, correspondance (1932). - 1868-1939