Présentation du fonds

Auteurs : par Michelle Arnollet, Céline Chéry ; sous la direction d'Hélène Maurin, directrice des Archives départementales de la Haute-Savoie	Nombre d'éléments : 14
Année de publication : 1992, rétroconversion 2022	Métrage linéaire : 0,12
Dates extrêmes : 1200-1697	Liens :

• Modalités d'entrées

  Dépôt, 1988.

• Présentation du contenu

  Il s'agit d'un ensemble assez disparate de documents découverts en 1987 dans un mur de maison à Présilly, surtout composé d'expéditions d'actes notariés, portant notamment sur des familles du Faucigny, du Chablais ou des environs de Genève, dont la famille de Bellegarde.

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  Il s'agit d'un ensemble assez disparate de documents découverts en 1987 dans un mur de maison à Présilly, surtout composé d'expéditions d'actes notariés, portant notamment sur des familles du Faucigny, du Chablais ou des environs de Genève, dont la famille de Bellegarde.

   

• Mode de classement

  Les documents sont classés par ordre chronologique.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

   

• Langue et écriture des documents

  Latin et français.

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 79 J + numéro d'article.