Notice descriptive

79 J 1-14 - Fonds dit de Présilly - 1200-1697  

  • Modalités d'entrées

    Dépôt, 1988.

  • Présentation du contenu

    Il s'agit d'un ensemble assez disparate de documents découverts en 1987 dans un mur de maison à Présilly, surtout composé d'expéditions d'actes notariés, portant notamment sur des familles du Faucigny, du Chablais ou des environs de Genève, dont la famille de Bellegarde.

  • Mode de classement

    Les documents sont classés par ordre chronologique.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée.

  • Langue et écriture des documents
    Latin et français.
  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, 79 J + numéro d'article.

Documents
79 J - Fonds dit de Présilly (1200-1697)
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