Présentation du fonds

• Présentation du producteur

  La commune de Saint-André de Boëge fait partie aujourd'hui de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez (nouveau canton 2015) . Elle compte 550 habitants en 2010.

  En 1793, elle faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Cluses, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1798, elle...

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  La commune de Saint-André de Boëge fait partie aujourd'hui de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez (nouveau canton 2015) . Elle compte 550 habitants en 2010.

  En 1793, elle faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Cluses, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1798, elle fait partie du département du Léman, arrondissement de Bonneville, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1860, elle rejoint l'arrondissement de Thonon, canton de Boëge.

   

• Modalités d'entrées

  Les archives sont entrées par voie de dépôt le 13 août 2015

• Mode de classement

  Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

• Modalités de reproductions

  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en...

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  La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

   

• Langue et écriture des documents

  Français

• Sources complémentaires internes

  Archives antérieures à 1792 :

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 684 : numéros suivis

  1 Cd 1590 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

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  Archives antérieures à 1792 :

  Série C : administrations provinciales

  Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

  1 Cd 684 : numéros suivis

  1 Cd 1590 : tabelles

  Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

  Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

  Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

  6 C 1994-2105 : bureau de Viuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2113 : répertoires

  Série E : état civil

  Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

  Archives postérieures à 1792 :

  Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

  Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

  Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

  Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

  Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

  Archives de la période sarde (1815-1860)

  Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

  Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

  Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

  8 FS 1/891-1310: bureau de Bonneville, actes civils publics, 1815-1860

  8 FS 1/1311-1339 : bureau de Bonneville, actes sous-seing privé, 1818-1860

  8FS 1/1355-1365 : bureau de Bonneville, tables, 1815-1860

  Archives de la période moderne (1860-1940)

  Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

  Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

  1 M 20 : Transfert des sections de Curseilles-Corbières à Saint-André, 1864-1867.

  1 M 33 : Demande d'érection des sections de Curseilles-Corbières en commune, 1929-1930. Changement du nom de la commune (Saint-André en Saint-André-de-Boëge), 1932-1935.

  Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

  3 M 42 : listes électorales

  3 M 233: élections municipales

  Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1886-1936

  6 M 332 : listes nominatives

  Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

  7 M 57 : fruitière, 1912-1939

  7 M 391-392 : forêt communale, 1861-1938

  Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

  Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

  Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

  4 O 855 : Saint-André-de-Boëge, 1913

  Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

  Sous-série 3 P : cadastre français

  3 P 3/1453 : état de section, 1914

  3 P 3/1454-1457: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957

  3 P 3/1458-1459 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957

  Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

  Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

  Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon , an IV-1961

  Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

  Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

  Sous-série 4 S : chemins de fer

  Sous-série 6 S : service hydraulique

  Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

  Sous-série 1 T : enseignement

  Série U : justice, 1860-1940

  Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958

  Série V : cultes, 1860-1940

  Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

  5 V 54 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

  Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

  8 V 28 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

  Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

  Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

  Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

  Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

   

• Bibliographie

  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

  Cote Us 256

  Bulletin municipal de Saint-André-de-Boëge...

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  Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

  Cote Us 256

  Bulletin municipal de Saint-André-de-Boëge [texte imprimé]. - Saint-André-de-Boëge : Mairie de Saint-André-de-Boëge, 1990-en cours

  Cote BM 356

  Donche Larpin [Texte imprimé] : chronique d'une famille de Saint-André-de-Boëge pendant la Grande guerre / [établie par] Solange et Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1992. - 281 p. : ill., couv. ill. ; 22 cm

  Cote Bib 5191

  Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007

  Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge

  S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel.

  Cote BP 167

  Marie-Louise Doche et Jean-Marie Paccot [texte imprimé] : Saint-André de Boëge 1909-1919 / Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1994. - 417 p. : ill. ; 21 cm

  Cote Bib 5190

  Onze communes autour d'un massif : Bellevaux, Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Saint-André, Saxel, Villard [texte imprimé]. - [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, [s.d.]

  Cote F 466

  Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-André-de-Boëge. Cahiers manuscrits

  Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

  Cote F 241

  Une poignée de documents inédits - Testament de Ve Guillaume de Vége Chanoine de Genève, curé de Pregny, d'Esery et de Saint-André sous Boège : Académie Salésienne. - pp. 240-293

  In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1892-Tome 15. - 1892-Tome 15

  Auteur Gonthier

  Cote PER 1392

   

• Mention conseillée

  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [226/sous-série +numéro d'article].

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  Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [226/sous-série +numéro d'article].