Notice descriptive

E DEPOT 226/1 D 1-10 ; E DEPOT 226/1 E 1-15 ;... ...Ouvrir le détail
Archives communales déposées de Saint-André-de-Boëge - 1580-1962

  • Présentation du producteur

    La commune de Saint-André de Boëge fait partie aujourd'hui de l'arrondissement de Thonon-les-Bains, canton de Sciez (nouveau canton 2015) . Elle compte 550 habitants en 2010.

    En 1793, elle faisait partie du département du Mont-Blanc, district de Cluses, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1798, elle fait partie du département du Léman, arrondissement de Bonneville, canton de Viuz-en-Sallaz. En 1860, elle rejoint l'arrondissement de Thonon, canton de Boëge.

  • Modalités d'entrées

    Les archives sont entrées par voie de dépôt le 13 août 2015

  • Mode de classement

    Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

  • Modalités de reproductions

    La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires internes

    Archives antérieures à 1792 :

    Série C : administrations provinciales

    Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

    1 Cd 684 : numéros suivis

    1 Cd 1590 : tabelles

    Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)

    Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)

    Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

    6 C 1994-2105 : bureau de Viuz-en-Sallaz ; 6 C 2106-2113 : répertoires

    Série E : état civil

    Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

    Archives postérieures à 1792 :

    Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

    Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

    Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800

    Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815

    Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

    Archives de la période sarde (1815-1860)

    Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860

    Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860

    Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860

    8 FS 1/891-1310: bureau de Bonneville, actes civils publics, 1815-1860

    8 FS 1/1311-1339 : bureau de Bonneville, actes sous-seing privé, 1818-1860

    8FS 1/1355-1365 : bureau de Bonneville, tables, 1815-1860

    Archives de la période moderne (1860-1940)

    Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

    Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

    1 M 20 : Transfert des sections de Curseilles-Corbières à Saint-André, 1864-1867.

    1 M 33 : Demande d'érection des sections de Curseilles-Corbières en commune, 1929-1930. Changement du nom de la commune (Saint-André en Saint-André-de-Boëge), 1932-1935.

    Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

    3 M 42 : listes électorales

    3 M 233: élections municipales

    Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1886-1936

    6 M 332 : listes nominatives

    Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

    7 M 57 : fruitière, 1912-1939

    7 M 391-392 : forêt communale, 1861-1938

    Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

    Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940

    Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

    4 O 855 : Saint-André-de-Boëge, 1913

    Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

    Sous-série 3 P : cadastre français

    3 P 3/1453 : état de section, 1914

    3 P 3/1454-1457: matrices des propriétés non-bâties, 1913-1957

    3 P 3/1458-1459 : matrices des propriétés bâties, 1911-1957

    Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

    Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

    Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon , an IV-1961

    Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

    Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

    Sous-série 4 S : chemins de fer

    Sous-série 6 S : service hydraulique

    Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

    Sous-série 1 T : enseignement

    Série U : justice, 1860-1940

    Sous-série 4 U 26 : justice de paix, canton de Boëge, 1861-1958

    Série V : cultes, 1860-1940

    Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

    5 V 54 : budgets, 1894-1906 ; 5 V 75 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903

    Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940

    8 V 28 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948

    Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

    Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

    Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

    Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

  • Bibliographie

    Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm

    Cote Us 256

    Bulletin municipal de Saint-André-de-Boëge [texte imprimé]. - Saint-André-de-Boëge : Mairie de Saint-André-de-Boëge, 1990-en cours

    Cote BM 356

    Donche Larpin [Texte imprimé] : chronique d'une famille de Saint-André-de-Boëge pendant la Grande guerre / [établie par] Solange et Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1992. - 281 p. : ill., couv. ill. ; 22 cm

    Cote Bib 5191

    Bulletin paroissial du secteur de Boëge [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007

    Paroisses de Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André de Boëge, Saxel, Villard-sur-Boëge

    S'est successivement intitulé : ºEcho de la Vallée Verteº, 1962-1970. Bimestriel. ºAlpes 74. Vallée Verteº, 1971-2007. Bimestriel.

    Cote BP 167

    Marie-Louise Doche et Jean-Marie Paccot [texte imprimé] : Saint-André de Boëge 1909-1919 / Bernard Paccot. - Ballaison : B. Paccot, 1994. - 417 p. : ill. ; 21 cm

    Cote Bib 5190

    Onze communes autour d'un massif : Bellevaux, Boëge, Bogève, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Mégevette, Onnion, Saint-André, Saxel, Villard [texte imprimé]. - [S.l.] : Direction départementale de l¹Agriculture de la Haute-Savoie : Atelier d¹études d¹aménagement rural, [s.d.]

    Cote F 466

    Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Saint-André-de-Boëge. Cahiers manuscrits

    Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962

    Cote F 241

    Une poignée de documents inédits - Testament de Ve Guillaume de Vége Chanoine de Genève, curé de Pregny, d'Esery et de Saint-André sous Boège : Académie Salésienne. - pp. 240-293

    In : Mémoires et Documents publiés par l'Académie Salésienne, 1892-Tome 15. - 1892-Tome 15

    Auteur Gonthier

    Cote PER 1392

  • Mention conseillée

    Pour chaque référence aux archives dans le cadre d'une publication, il est recommandé de citer le lieu de conservation ainsi que la cote précise de chaque document consulté de la manière suivante : Arch. dép. Haute-Savoie, E DEPOT [226/sous-série +numéro d'article].