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161 J - Fonds de la maison forte de Maugny (1367-1943)

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2881 W - Archives du Comité de libération de Thonon-les-Bains (1944-1945)

2882 W - Archives du Comité de libération du secteur d'Annemasse (1940-1945)

2884 W - Archives des mouvements de l'Armée Secrète et des Francs-Tireurs et Partisans Français (1943-1956)

2886 W - Archives du réseau de surveillance Coty (1944-1945)

2887 W - Archives du Comité italien départemental de libération nationale (1945)

4 S 210-211, 214-237 - Inventaire des archives relatives aux téléphériques et remonte-pentes (1906-1949)

2523 W – Versement du service des remontées mécaniques (1925-1979)

2971 W - Versement du service des remontées mécaniques (1933-1989)

7 M 3445-3457 - Archives de l'Administration des Eaux-et-Forêts concernant les glaciers (1882-1939)

2903 W – Versement du service Restauration des terrains en montagne (1941-1985)

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Présentation des notices

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  • Documents par aire géographique -
    • Draillant, Orcier, Perrignier -
      Historique de la conservation :

      La présence de nombreux actes ne concernant pas directement la famille Nicod de Maugny mais portant sur des transactions et des procédures en lien avec des biens immobiliers situés au hameau de Maugny, ou dans les environs immédiats, peut s'expliquer par l'autorité seigneuriale exercée pendant plusieurs générations. De plus, un membre de la famille, Gaspard, a été syndic de Draillant au début du XIXe siècle. Les pouvoirs administratifs, juridiques, fiscaux, détenus par les Nicod de Maugny ont donc conduit à un mélange parfois inextricable entre les papiers de gestion familiale et ceux de gestion domaniale et seigneuriale.


      • 161 J 856 - François Ruffet fils de Jacques : cession de droits par Françoise Verbous (1688), obligations en faveur de Jacques Verboud fils d'Antoine et Françoise Verboud fille de Georges (1688) de Claude Betemps (1689), de Charles-Joseph et Philibert Naz (1690), achats de pièces de terre à Jacques Verboud fils d'Antoine (1688) et Pierre Barnod fils d'Étienne (1693), cession de droit en sa faveur et celle de sa femme Rose Barnoud par Jeanne Duboing veuve de Jacques Vernaz médecin de Thonon (1693), quittances en sa faveur de Jeanne Duboing (1689-1694), amodiation d'un pré par Jacques Verboud (1692). Michel Ruffet fils de Claude, maréchal de Maugny : obligations (1688, 1691, 1693, 1696), vente d'une pièce de terre à Estiennaz Udry et Joseph Puthoud son fils (1689), quittances en sa faveur (1692, 1696, 1697), acensement d'une terre à Guillaume Necaud (1692 ?). Pierre Bernoud fils de Jacques : achat d'une pièce de terre à Guillaume Necaud fils de Claude et obligation en sa faveur (1688), cession de droits sur une pièce de terre par Delechaux (1689). - 1688-1697